La reterritorialisation des activités agricoles dans la planification foncière et alimentaire

Reterritorialisation of agricultural activities in land-use and food planning policies

• Auteur / Autrice : Tianzhu Liu
• Direction : Romain Melot, Frédéric Wallet
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences sociales
• Date : Soutenance le 16/01/2023
• Etablissement(s) : université Paris-Saclay
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Agriculture, alimentation, biologie, environnement, santé (Paris ; 2015-....)
• Partenaire(s) de recherche : Référent : AgroParisTech (France ; 2007-....)
• Partenaire(s) de recherche : graduate school : Université Paris-Saclay. Graduate School Biosphera (2020-….)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires (SADAPT)
• Jury : Président / Présidente : Mayté Banzo
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Claire Aragau, Vincent Simoulin, Lise Cornilleau
• Jury : Rapporteur / Rapporteuse : Claire Aragau, Vincent Simoulin

Mots clés

Mots clés contrôlés

Systèmes alimentaires durables et territorialisés

Politique alimentaire

Planification

Utilisation du sol

Politique publique

Sociologie

Agriculture

Aménagement du territoire

Mots clés libres

Accès au foncier

Aménagement du territoire

Diversification des activités agricoles

Politique alimentaire

Préservation des terres agricoles

Système alimentaire local

Access to land

Farm diversification

Food policy

Farmland preservation

Local food system

Spatial planning

Résumé

La reterritorialisation des activités agricoles (RAA) renvoie au renforcement de la production alimentaire locale et de ses activités de diversification, orientées vers les consommateurs locaux. La RAA contribue à façonner le système alimentaire local, un sujet qui fait l'objet d'études croissantes dans les domaines de la planification territoriale. Planifier la RAA implique la prise en compte des systèmes agri-alimentaires, ainsi que la résolution des défis liés à la gouvernance des terres agricoles, en se rapportant à deux politiques de planification locale : la planification foncière, une politique organisant les droits fonciers et de construction sur la base de règles juridiquement contraignantes, et la planification alimentaire, un nouveau type de politique stratégique, dédié à la promotion de systèmes alimentaires locaux. L'absence de liens entre la planification foncière et alimentaire peut entraîner une inadéquation entre les règlements d'utilisation des sols et les activités souhaitées et entraver la mise en œuvre de la RAA. Cependant, il n'existe pas une vision globale de la manière dont les politiques de planification alimentaire et foncière s’organisent et se coordonnent pour soutenir la RAA.Cette recherche vise à améliorer la compréhension des approches de planification de la RAA, en étudiant les politiques de planification foncière et alimentaire et leurs intersections. Dans une perspective de sociologie de l’action publique, la recherche est menée en s’appuyant sur le cadre théorique de l'instrumentation et de l'intégration des politiques publiques, et en se référant aux travaux sur les systèmes agri-alimentaires. La recherche s’appuie sur l'analyse de documents et des entretiens demi-directifs avec des acteurs locaux, issus d’un échantillon d'études de cas dans deux régions françaises (l'Occitanie et la Normandie) et aux Pays-Bas est examiné.La recherche identifie les modalités de conception locale des instruments politiques pour la RAA en se basant sur l’analyse des jeux d'acteurs. Elle montre qu’une priorité est accordée au ''local'' par rapport à la transition ''agroécologique'' dans le cadre de compromis entre les acteurs et dans un contexte de coexistence des modèles agri-alimentaires. L'intégration directe entre la planification foncière et alimentaire reste marginale, mais présente un fort potentiel. Les résultats empiriques offrent un éclairage sur les organisations institutionnelles impliquées dans la planification intégrée des RAA. Cette recherche portant sur des cas très diversifiés montre qu'il n'existe pas de modèle de gouvernance unique pour la planification de la RAA. Elle soulève en définitive la question de l'organisation institutionnelle et de la restructuration des relations de pouvoir dans le domaine des politiques agricoles territorialisées.

Reterritorialisation of agricultural activities (RAA) refers to the reinforcement of local food production and its diversification activities oriented towards local consumers. RAA helps shape the local food system, an increasingly studied topic in planning fields. Planning RAA implies addressing agri-food systems as well as tackling farmland issues, referring to two local planning policies: land-use planning, a policy dealing with land and building rights with legally binding rules, and food planning, a new type of strategic policy dedicated to promoting a local food system. Missing links between land-use and food planning may cause a mismatch between land-use regulations and desired activities and hinder the implementation of RAA. However, there is no comprehensive understanding of how food and land-use planning work and interact to support the RAA.This research aims to improve understanding of the planning approaches for RAA by investigating land-use and food planning policies and their intersections. As a sociological analysis of public policies, the research is developed within the theoretical framework of policy instrumentation and policy integration and with reference to research on food systems. The research is achieved through document analysis and semi-structured interviews with local stakeholders based on a sample of case studies in two French regions (i.e., Occitania and Normandy) and the Netherlands.The research identifies the local design of policy instruments for RAA, starting from the analysis of the interplay between stakeholders. It shows that “local” is prioritised over “agroecological” transition as trade-offs between stakeholders in the co-existence of agri-food models. Direct integration between land-use and food planning is still marginal but with potential. The empirical findings give insights into the institutional organisations involved in integrated RAA planning. This research with highly diversified cases shows no one unique governance model for RAA planning. It finally raises the question of institutional organisation and the restructuring of power relations in the field of local agricultural policies.