Analyse des dynamiques de gouvernance territoriale : le rôle des dispositifs de structuration dans la mise en œuvre d’un Projet Territorial de Développement Durable

Analysis of Territorial Governance Dynamics : The Role of Structuring Mechanisms in Implementing a Territorial Sustainable Development Project

• Auteur / Autrice : Laurent Modolo
• Direction : Thierry Côme
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences de gestion
• Date : Soutenance le 09/12/2023
• Etablissement(s) : Reims
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences humaines et sociales (Reims ; 2012-)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : (REGARDs) - Economie-Gestion, Agro-ressources, Développement durable, Santé
• Jury : Président / Présidente : Dominique Roux
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Thierry Côme, David Huron, Pierre-Charles Pupion, Jean-Luc Petitjean
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : David Huron, Pierre-Charles Pupion

Mots clés

Mots clés contrôlés

Gouvernance

Coopération intercommunale

Développement territorial durable

Mots clés libres

Développement durable

Intercommunalité

Gouvernance

Théorie de la Structuration

Objets-Frontière

Infrastructure-Frontière

Sustainable Development

Local Development

Governance

Structuring Theory

Boundary-Objects

Boundary-Infrastructure

Résumé

Cette recherche contribue à la compréhension de la gouvernance durable à l'échelle locale. Les lois de décentralisation amorcées dans les années 1980 ont eu pour conséquence de renforcer la légitimité et la pertinence de l’échelle territoriale, et à ce titre renforcer le rôle des acteurs territoriaux. En vertu de leurs compétences, nous constatons depuis plusieurs années la prise en main par les EPCI, et tout particulièrement les Communautés de Communes, des principes du développement durable au travers du Projet Territorial de Développement Durable (PTDD) encore appelé « Agenda 21 ». Pour assurer la gouvernance d’un PTDD, les EPCI mobilisent à la fois des dispositifs de contrôle, pour installer une structure formelle et les responsabilités, et des dispositifs de pilotage, pour offrir une flexibilité et une capacité d'adaptation. Ces deux paradigmes ne sont pas mutuellement exclusifs, mais coexistent et se renforcent mutuellement. Mais la gouvernance d’un PTDD c’est aussi la gestion des dynamiques de négociation et de compromis entre les acteurs impliqués. La gestion de ces collaborations, soutenue par l’existence d’objets-frontière, encourage les dynamiques de communication, de coopération et de transparence. Nous proposons d’explorer la complexité de la gouvernance durable, en mobilisant la théorie de la structuration de Giddens afin de comprendre les relations entre les structures sociales et les acteurs dans le contexte de la gouvernance durable territoriale. L’objectif est de concevoir une représentation intégrée des dynamiques de gouvernance d’un PTDD en mobilisant les concepts fondamentaux de la théorie de la Structuration. Cette représentation des dynamiques de gouvernance est ensuite mise à l’épreuve à partir de l’étude de la gouvernance du PTDD de la Communauté de Communes des Crêtes Préardennaises (CCCPA).

This research contributes to the understanding of sustainable governance at the local level. The decentralization laws initiated in the 1980’s had the consequence of reinforcing the legitimacy and relevance of the territorial scale, thereby strengthening the role of territorial actors. By virtue of their competencies, we have observed for several years the takeover by EPCI (Public Intercommunal Cooperation Establishments), and particularly by Communes Communities, of the principles of sustainable development through the Territorial Sustainable Development Project (TSDP), also known as ''Agenda 21.'' To ensure the governance of a TSDP, EPCI mobilize both control mechanisms to establish a formal structure and responsibilities, and steering mechanisms to provide flexibility and adaptability. These two paradigms are not mutually exclusive but coexist and mutually reinforce each other. However, the governance of a TSDP also involves managing the dynamics of negotiation and compromise among the involved actors. The management of these collaborations, supported by the existence of boundary objects, fosters communication, cooperation, and transparency dynamics. We propose to explore the complexity of sustainable governance by employing Giddens' structuration theory to understand the relationships between social structures and actors in the context of territorial sustainable governance. The objective is to design an integrated representation of the governance dynamics of a TSDP by leveraging the fundamental concepts of Structuration theory. This representation of governance dynamics is subsequently tested through the study of the governance of the TSDP within the Community of Communes of the Pre-Ardennes Ridges (CCCPA).