Les principes juridiques : une étude critique et des propositions pour Cuba

Legal principles : a critical inquiry and propositions for Cuba

• Auteur / Autrice : Alejandro Gonzalez Monzon
• Direction : Éric Millard, Andry Matilla Correa
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance le 07/06/2023
• Etablissement(s) : Paris 10 en cotutelle avec Universidad de La Habana (Cuba)
• Ecole(s) doctorale(s) : École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de théorie et d'analyse du droit (Nanterre)
• Jury : Président / Présidente : Yanelis Delgado Triana
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Éric Millard, Andry Matilla Correa, Yanelis Delgado Triana, Mathieu Carpentier, Pierluigi Chiassoni
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Mathieu Carpentier, Pierluigi Chiassoni

Mots clés

Mots clés contrôlés

Cuba

Principes généraux du droit

Mots clés libres

Théorie du droit

Principes jurridiques

Systèmes juridiques

Legal theory

Legal principles

Legal systems

Résumé

Le caractère complexe des principes juridiques permet leur étude dans leurs trois grandes dimensions. La première dimension se rencontre dans le discours ontologique du droit, la deuxième se réfère à celui de la théorie des sources du droit, et la troisième se développe dans le cadre de la théorie des normes juridiques et affiche comme caractéristique essentielle la différenciation entre règles et principes, ce qui suppose d’importantes conséquences en matière d’interprétation, d’application et d’argumentation juridique. Dans la pensée juridique cubaine, on n’a pas pris en compte de manière adéquate la multidimensionnalité des principes juridiques. Si parfois on a décrit et évalué dans certaines circonstances les incidences des principes à partir du discours ontologique, ou occasionnellement de la théorie des sources du droit, ce n’a pas été le cas avec la théorie des normes juridiques. La recherche se donne pour fin de justifier que la configuration des principes comme éléments essentiels de toute conception ontologique du droit éloignée du normativisme, leur fonctionnalité spécifique comme sources formelles du droit et leur opérativité comme norme typiques qui expriment des mandats d’optimisation, constitue les aspects théoriques, et philosophiques, essentiels qui doivent renseigner l’articulation adéquate des principes dans le système juridique cubain, aux fins d’optimiser sa cohérence et son organicité.

The complex nature of legal principles allows to study them inin their three major dimensions. The first dimension is found in the ontological discourse about law, the second refers to that of the theory of the sources of law, and the third is developed within the framework of the theory of legal norms and displays as an essential characteristic the differentiation between rules and principles, which has important implications for interpretation, application and legal argumentation.The Cuban legal thought didn’t adquately take into account the multidimensionality of legal principles of law. If one has sometimes described and evaluated in certain circumstances the incidences of principles from yhe ontological perspective, or occasionally from the one of theory of the sources of law, this has not been the case with the theory of legal norms.This research aims to justify that the configuration of the principles as essential elements of any ontological conception of law far removed from normativism, their specific functionality as formal sources of law and their operativity as typical norms that express optimization mandates, constitute the essential theoretical and philosophical aspects that must inform the adequate articulation of the principles in the Cuban legal system, in order to optimize its coherence and its organicity.