La sculpture et sa reproductibilité technique : enjeux juridiques, culturels et économiques de l'édition de sculpture contemporaine depuis 1793

Sculpture and its Mechanical Reproduction : Legal, Cultural and Economic Issues Regarding the Edition of Contemporary Sculpture Since 1793

• Auteur / Autrice : Véronique Wiesinger
• Direction : Paul-Louis Rinuy
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire de l’art
• Date : Soutenance le 20/06/2023
• Etablissement(s) : Paris 8
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Esthétique, sciences et technologie des arts (Saint-Denis, Seine-Saint-Denis)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Université de Paris VIII. Laboratoire Arts des images et art contemporain. EPHA
• Jury : Président / Présidente : Nicolas Binctin
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Élisabeth Lebon, Yves Gaubiac
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Catherine Chevillot

Mots clés

Mots clés contrôlés

France

Droit d'auteur

Droit -- Histoire

Sculpture -- Reproduction (art)

Sculpture moderne

Histoire de l'art

Mots clés libres

Propriété littéraire et artistique

Résumé

Partant du décret révolutionnaire qui attribue un droit de reproduction aux plasticiens, l'auteur étudie comment ce droit leur a été confisqué par les tribunaux au bénéfice des éditeurs, avant de leur être rendu au XXe siècle avec des restrictions soutenues par des critiques d'art et des professionnels de musée. L'ouvrage retrace les nombreux projets législatifs avortés avant la loi de 1957. Il explore pour la première fois l'histoire de la lutte des sculpteurs pour contrôler la reproduction de leur œuvre et jouir des revenus attachés. Il décrit la naissance de la gestion collective en 1884, qui conduit en 1894 à la reconnaissance jurisprudentielle d'un droit moral du sculpteur sur la reproduction de son œuvre. L'auteur analyse les effets pervers du droit de suite consacré par la loi en 1920, et des évolutions douanières aux Etats-Unis d'Amérique, qui conduisent à une limitation arbitraire du nombre d'épreuves. L'auteur critique les évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont fait perdre de vue le but du droit de reproduction et invalident le concept de domaine public pour la sculpture. Une attention particulière est donnée au contexte juridique international et au rôle joué par l'Association littéraire et artistique internationale, fondée en 1878. L'auteur s'attache à déconstruire les narrations qui, depuis que les sculpteurs ont recouvré leurs droits en 1910, visent à justifier la restriction de l'édition pendant la période des droits exclusifs pourtant la plus propice à une exploitation de qualité, notamment le détournement du fameux texte de Walter Benjamin de 1936 sur ''l'oeuvre d'art à l'époque de sa reproductibilité technique''.

Not long after a French Revolution's decree recognized that authors in the fine arts owned reproduction rights on their works, these rights were confiscated by the courts to benefit publishers. The artists' rights were only restored by law in the twentieth century - with restrictions supported by art critics and museum professionals, however. The book describes the numerous legislative efforts to remedy the situation before the 1957 law. The lengthy fight of sculptors to control the accuracy of the edition process and benefit from its commercial success is here described for the first time, as well as the birth of the collective rights management for the fine arts in 1884, leading to the courts' recognition of moral rights for sculptors in 1894. The resale right instituted by law in France in 1920 and the evolution of US customs law from 1913 led to an arbitrary limitation of the number of proofs. The author analyzes the perverse side-effects of these laws and the evolution of French case law which reneges on the very purpose of intellectual property rights for artists and annihilates the concept of public domain for sculpture. The Association littéraire et artistique internationale created in 1878 and its influence on the international debate on IP law related to sculpture are given specific scrutiny. The author seeks to debunk all narratives that aim at restraining sculptors' reproduction rights during the period most favorable to producing casts of quality and cultural value. The hijacking of Walter Benjamin's iconic 1936 essay, ''The Work of Art in the Age of Mechanical Reproduction'' to this aim is given special attention.