L'agroforesterie en droit français et brésilien : vers une approche écosystémique

Agroforestry in French and Brazilian law : Towards an ecosystem approach

• Auteur / Autrice : Marcia Fajardo Cavalcanti de Albuquerque
• Direction : Maryse Deguergue, Solange Teles da Silva
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit
• Date : Soutenance le 04/07/2023
• Etablissement(s) : Paris 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (Paris ; 2015-....)
• Jury : Président / Présidente : Jacqueline Morand-Deviller
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Maryse Deguergue, Solange Teles da Silva
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Laurent Fonbaustier, Philippe Billet

Mots clés

Mots clés contrôlés

Écologie agricole

France

Approche écosystémique

Brésil

Droit rural

Mots clés libres

Droit rural

Approche écosystémique

Systèmes agroforestiers

Rural law

Ecosystem approach

Agroforestry systems

Résumé

La présente thèse vise à rechercher des moyens d’améliorer l’effectivité normative pour la mise en œuvre des systèmes agroforestiers (SAF) en France et au Brésil. Le SAF est un système agroécologique complexe composé de la combinaison d’arbres et de cultures agricoles, se trouvant à la croisée des champs économique et environnemental et des domaines agricole et forestier. À travers une analyse comparée du cadre juridique en la matière, ce travail démontre que l’approche conventionnelle du droit rural n’est pas en mesure d’envisager le SAF en tant que système à cause de son caractère sectoriel. Bien que les droits ruraux français et brésilien soient passés par un mouvement d’écologisation et d’intégration de préoccupations environnementales, ils ne sont pas encore tout à fait adaptés pour envisager les SAF dans toute leur complexité. Historiquement, le droit a essayé de simplifier l’environnement afin de le prendre en compte à travers la parcellisation des éléments naturels d’un écosystème donné. Pourtant, il est l’heure de rompre avec le paradigme de la simplicité et d’adopter un nouveau paradigme basé sur la complexité à travers l’adoption d’une approche écosystémique.

This thesis aims to find ways to improve the normative effectiveness for the implementation of agroforestry systems (AFS) in France and Brazil. AFS is a complex agroecological system composed of the combination of trees and agricultural crops, being at the crossroads of economic and environmental fields and agricultural and forestry fields. Through a comparative analysis of the legal framework in this subject, this work demonstrates that the conventional approach to rural law is not able to consider AFS as a system because of its sectoral nature. Although French and Brazilian rural laws have gone through a movement of greening and integrating environmental concerns, they are not yet fully adapted to consider AFS in all their complexity. Historically, the law has tried to simplify the environment in order to take it into account through the fragmentation of the natural elements of a given ecosystem. However, it is time to break with the paradigm of simplicity and adopt a new paradigm based on complexity through the adoption of an ecosystem approach.