Le transport maritime des substances dangereuses : identification et traitement des risques

Maritime transport of dangerous substances : identification and treatment of risks

• Auteur / Autrice : Leslie Vanessa Maye
• Direction : Philippe Delebecque
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit maritime
• Date : Soutenance le 12/12/2023
• Etablissement(s) : Paris 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ; 2001-....)
• Jury : Président / Présidente : Éric Dibas-Franck
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Philippe Delebecque, Jérôme Chacornac
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Marius Tchendjou, Jean-Denis Pellier

Mots clés

Mots clés contrôlés

Substances dangereuses

Droit maritime

Mots clés libres

Risques

Substances dangereuses

Transport maritime

Risks

Dangerous substances

Maritime transport

Résumé

Le transport maritime consiste en l’acheminement des biens et des personnes. Ce mode de transport n’est pas à l’abri d’imprévus. Les événements imprévus qui peuvent survenir pendant l’expédition maritime démontrent que ce transport présente de nombreux risques. Les conséquences de ces risques peuvent être catastrophiques, non seulement pour les gens de mer et les passagers, mais également, pour l’écosystème marin. Le gigantisme des navires et le développement des techniques participent à l’accroissement de ces risques. Ces risques concernent, notamment, des actes illicites ou des cas d’accidents. Il y a dans ces conditions des atteintes sérieuses à la sécurité maritime et à la sûreté maritime. Les conséquences de ces risques sont encore plus désastreuses lorsqu’il s’agit du transport des matières et substances dangereuses. Malgré le développement des technologies modernes, nous constatons la persistance des catastrophes maritimes à travers l’existence permanente des accidents maritimes, des navires défectueux, des erreurs humaines dans la navigation maritime. Ces événements ont pour conséquence la pollution marine, la pollution atmosphérique et même la pollution des côtes. Les marchandises dangereuses concernent en particulier des produits toxiques, radioactifs ou polluants. Elles présentent un risque pour la vie humaine, les autres marchandises, la flore marine, la faune marine et même l’économie en général. Notre étude a pour objet d’identifier les menaces qui résultent du transport maritime des marchandises dangereuses et d’envisager les dispositions mises en œuvre par le législateur afin de réguler ce transport, assurer la protection de l’environnement et ainsi de traiter les risques en cause.

Maritime transport consists of the transport of goods and people. This mode of transport is not immune to unexpected events. Unexpected events that may occur. Maritime shipping demonstrates that this transport presents many risks. The consequences of these risks can be catastrophic, not only for the people of the sea and passengers but also for the marine ecosystem. The gigantism of ships and the development of techniques contribute to the increase in these risks.These risks concern, in particular, illegal acts or cases of accidents. There are in these conditions, serious attacks on maritime safety, and maritime security. The consequences of these risks are even more disastrous when it comes to the transport of dangerous materials and substances. Despite the development of modern technologies, we note the persistence of maritime disasters through the permanent existence of maritime accidents, ship defects, and human errors in maritime navigation. These events aim to cause marine, air, and even coastal pollution. Dangerous goods concern particular toxic, radioactive, or pollutants. They present a risk to human life, other goods, marine flora, marine fauna, and even the economy in general. Our study aims to identify the threats resulting from the maritime transport of dangerous goods and to consider the provisions implemented by the legislator in order to regulate this transport, ensure the protection of the environment, and thus treat the risks involved.