La technique du balancement dans la jurisprudence des tribunaux internationaux
Auteur / Autrice : | Lorenzo Acconciamessa |
Direction : | Paolo Palchetti, Pasquale De Sena |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance le 07/07/2023 |
Etablissement(s) : | Paris 1 en cotutelle avec Università degli studi (Palerme, Italie) |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (Paris ; 2010-....) |
Jury : | Président / Présidente : Sarah Cassella |
Examinateurs / Examinatrices : Paolo Palchetti, Pasquale De Sena | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Sarah Cassella, Deborah Russo |
Mots clés
Résumé
La recherche examine le rôle de la technique du balancement des intérêts, des principes ou des valeurs dans le raisonnement des tribunaux internationaux. D’un point de vue technique, elle tente de clarifier les fonctions que le balancement peut jouer dans l’exercice de la fonction judiciaire internationale, et quelle est la structure de l’argumentation judiciaire qui est basée sur elle. Du point de vue de la politique judiciaire, il vise à fournir quelques explications possibles à la propension différente des différents tribunaux internationaux à utiliser cette technique ou, au sein de la jurisprudence d'un même tribunal, à l'utilisation différente de cette technique dans le temps ou en fonction de la nature du litige, des parties et du droit applicable. Enfin, dans le contexte plus large de l’ordre juridique international contemporain, l’ouvrage se demande si l'utilisation de cette technique par différents tribunaux internationaux peut être une indication de la perception que chaque tribunal a de sa propre fonction et, plus largement, du rôle de la fonction judiciaire au sein de l'ordre juridique international. Ce faisant, la recherche entend contribuer au débat sur le rôle du tribunal dans l’ordre juridique international.