Les risques émergents : la prise en compte des nanomatériaux en matière de santé et de sécurité au travail

Emerging risks : colon consideration of nanomaterials in terms of occupational health and safety

• Auteur / Autrice : Citjie Karm
• Direction : Blandine Rolland, Benoît Géniaut
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance le 04/07/2023
• Etablissement(s) : Mulhouse
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (Colmar)

Mots clés

Mots clés contrôlés

Risques pour la santé

Personnel

Nanoparticules

Gestion du risque

Prévention

Risques professionnels

Sécurité du travail -- Droit

Maladies professionnelles -- Droit

Mots clés libres

Nanomatériaux

Risques émergents

Santé

Sécurité

Travail

Maladies professionnelles

Amiante

Nanomaterials

Emerging risks

Health

Security

Work

Occupational diseases

Asbestos

Résumé

Le droit du travail et le droit de la protection sociale sont-ils en mesure de protéger efficacement les salariés contre les nouveaux risques auxquels ils se trouvent confrontés ? Les risques liés aux nanomatériaux, plus avant aux risques émergents, met en question l’adaptabilité du droit face aux évolutions scientifiques. Le scandale de l’amiante devait être une leçon : accidents et maladies professionnelles liées aux nanomatériaux pourront-ils être évités ?Les nanomatériaux sont de formidables outils, vecteurs d’innovations et d’applications considérables, de même que l’amiante a pu l’être à son époque. Les entrepreneurs n’hésitent pas à saisir l’opportunité qui s’offrent à eux. C’est ainsi que les nanomatériaux ou autres nanoparticules, qui existent dans la nature depuis des millénaires, connaissent aujourd’hui un développement industriel sans précédent. L’exposition qui s’en suit des travailleurs à ces nanomatériaux est-elle sans risque pour leur santé ? Les réponses variables et souvent incertaines que la science apporte sont un véritable défi pour le droit et les juristes : comment protéger les travailleurs contre des risques qui sont en train d’apparaître, dont on ne connaît pas l’intégralité des conséquences sur la santé, et qui parfois, même, peuvent aussi être invisibles ? La thèse, en étudiant d’abord la prévention des risques en amont de l’exposition aux nanomatériaux puis le traitement des risques, en aval de l’exposition, tend à souligner l’insuffisance des mesures actuelles de protection des travailleurs.

Are labor laws and social protection laws able to effectively protect employees agains the new risks they face ? Risks linked to nanomaterials, and more specifically to emerging risks, question the adaptability of the law to scientific developments. The asbestos scandal should have been a lesson : can accidents and professionnal diseases caused by nanomaterials be avoided ? Nanomaterials are formidable tools, vectors of innovation and of considerable applications, just as asbestos was at his time. Entrepreneurs do not hesitate to seize the opportunity offered to them. This is how nanomaterials or other nanoparticles, which have existed in nature for millennials, are today experiencing unprecedented industrial development. Is the resulting exposure of workers to these nanomaterials without risk to their health? The variable and often uncertain answers that science provides are a real challenge for the law and jurists : how to protect workers against risks that are emerging, the full consequences of which on health are not known, and which sometimes, even, can also be invisible? The thesis, by first studying the prevention of risks upstream of exposure to nanomaterials and then the treatment of risks, downstream of exposure, tends to highlight the inadequacy of current measures to protect workers.