Ajustement pour risque sous IFRS 17 : méthodologie de calcul et liens avec le cadre Solvabilité II

Risk adjustment under IFRS 17 : calculation methodology and links with the Solvency II framework

• Auteur / Autrice : Tachfine El Alami
• Direction : Stéphane Loisel
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences de gestion
• Date : Soutenance le 03/07/2023
• Etablissement(s) : Lyon 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences économiques et de gestion (Lyon ; 2007-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Laboratoire de Sciences Actuarielle et Financière
• Jury : Président / Présidente : Didier Folus
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Hélène Cossette, Maria Mercèdes Claramunt Bielsa, Melchior Salgado
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Didier Folus, Hélène Cossette

Mots clés

Mots clés contrôlés

Assurances de l'entreprise

Normes comptables

Normes comptables internationales

Ajustement au risque

Mots clés libres

IFRS 17

Solvabilité II

Risk Adjustment

Contractual service margin

Variable Fee Approach

Agrégation des risques

Diversification temporelle

Vision à l'ultime

IFRS 17

Solvency II

Risk Adjsutment

Contractual service margin

Variable Fee Approach

Risk Aggregation

Ultimate view

Time correlation

Résumé

Dans le cadre de sa démarche d’harmonisation et de clarification de l’information, l’Union Européenne demande depuis 2005 aux entreprises cotées en Bourse de présenter leurs comptes consolidés selon les normes IFRS (International Financial Reporting Standards). Publiée le 18 mai 2017, la norme IFRS 17 s’applique aux contrats d’assurance, de réassurance et aux contrats d’investissement avec participation aux bénéfices discrétionnaire. En Europe, la norme IFRS 17 intervient dans un contexte multinorme, où en plus des normes nationales propres à chaque pays, les assureurs sont soumis à la norme Solvabilité II. Depuis son entrée en vigueur le 1er janvier 2016, Solvabilité II a modifié de façon radicale le paysage de l’assurance en Europe. De façon similaire, l’entrée en vigueur de la norme IFRS 17 va contraindre les assureurs à repenser la manière dont ils gèrent leurs risques avec des coûts de mise en place aussi significatifs que ceux liés à l’adoption de Solvabilité II. Afin d’éviter de démultiplier les travaux de production IFRS 17 et Solvabilité II, les entités exploitent les similitudes entre les deux référentiels, notamment en termes de données, d’outils et de modèles de projection des cash-flows. Cette thèse étend les possibilités de synergies entre les deux référentiels au cadre de la modélisation des risques non-financiers. Si les risques financiers sont capturés dans la mesure de la valeur actuelle des cash-flows futurs, la norme IFRS 17 requiert l'estimation d'une compensation au titre de l’incertitude pour les risques non-financiers. Cette compensation, nommé Risk Adjustment (RA), est un des blocs les plus importants du passif. La méthodologie d’évaluation du RA n’étant pas imposée par la norme, les assureurs ont ainsi la possibilité d’opter pour la méthode leur offrant une capacité de pilotage de leur résultat. Les chapitres 1 et 2 formalisent une méthode d'estimation des RA qui aligne les modalités du calcul du SCR de Solvabilité II aux exigences de la norme IFRS 17. Le chapitre 1 expose les modalités de calcul de RA au titre de risques élémentaires en se basant sur les SCR marginaux y afférant. Le recours aux SCR élémentaires calculés sous Solvabilité II peut présenter un véritable intérêt opérationnel, néanmoins, des ajustements sont nécessaires afin de modifier l’horizon de risque et le seuil de confiance sous-jacent. Sous hypothèses de normalité et log-normalité des facteurs de risques sous-jacents, il sera dérivé des formules liant les chocs IFRS 17 et leurs homologues sous Solvabilité II. La pertinence des hypothèses permettant le passage d’un référentiel à l’autre sera discutée, et la manière d’alléger certaines, telle que la comonotonie du Best Estimate et des facteurs de risques, sera explicitée. Le chapitre 2 présente un cadre d’agrégation des RA élémentaires obtenus dans le chapitre précédent. De façon similaire à Solvabilité II, l’effet de diversification des risques s’appuie sur une agrégation elliptique exploitant les corrélations entre les modules de risques. Le concept de corrélation à l’ultime sera introduit par opposition à une corrélation à un an. En plus des effets de dépendances interrisques contenus dans la corrélation à un an, la corrélation à l’ultime capture un effet de diversification temporelle. Le chapitre 3 décrit les défis mathématiques liés à l'interprétation des principes de cohérence du RA introduits par la norme et les problèmes théoriques qui en découlent. Il y sera démontré l'importance d'identifier les domaines théoriques où ces principes sont applicables. Le chapitre 4 fournit une interprétation mathématique du modèle Variable Fee Approach. Des techniques de répartition de la rentabilité entre les cohortes en utilisant les métriques IFRS 17 sont proposées. La conformité de ces méthodes avec les exigences du standard est discutée. Un intérêt sera également porté sur l’option d'exemption européenne et son impact sur la présentation des états financiers.

As part of its efforts to harmonize and clarify information, the European Union has required listed companies to disclose their consolidated financial statements under IFRS (International Financial Reporting Standards) since 2005. Issued on May 18, 2017, IFRS 17 applies to insurance, reinsurance, and investment contracts with discretionary profit sharing. In Europe, IFRS 17 applies in a multi-standard environment where insurers are subject to the Solvency II regulation in addition to the national standards applicable in each jurisdiction. Since its enforcement on January 1, 2016, Solvency II has radically changed the insurance industry in Europe. Similarly, IFRS 17 will constrain insurers to rethink how they manage their risks, with implementation costs as high as those linked to the adoption of Solvency II. Entities are exploring the similarities between the two frameworks, particularly regarding data, tools, and cash flow projection models, to avoid duplicating IFRS 17 and Solvency II production work. This PhD dissertation extends the possibilities of synergies between the two frameworks to modeling non-financial risks. While financial risks are reflected in the measurement of the present value of future cash flows, IFRS 17 requires the estimation of uncertainty compensation for non-financial risks. This compensation, called risk adjustment (RA), is one of the most important blocks of liabilities. Moreover, it impacts the valuation of future profits and the IFRS result. As the standard does not impose the RA valuation methodology, insurers can opt for the method that allows them to manage their results. Chapters 1 and 2 provide a method for estimating RA that brings together the method for assessing the SCR of Solvency II and the requirements of IFRS 17. Chapter 1 sets out the methods for calculating RA for elementary risks based on the related marginal SCRs. Using elementary SCRs calculated under Solvency II can be of genuine operational interest. However, adjustments are necessary to revise the risk horizon and the underlying confidence level. Under assumptions of normality and log-normality of the underlying risk factors, formulas linking the IFRS 17 shocks and their counterparts under Solvency II are derived. Chapter 2 presents a framework for aggregating the elementary RAs obtained in the previous chapter. Similarly to Solvency II, the risk diversification effect is based on an elliptical aggregation exploiting the correlations between the risk modules. This chapter introduces the concept of correlation to the ultimate as opposed to a correlation to one year. In addition to the inter-risk dependence effects contained in the one-year correlation, the ultimate correlation captures a temporal diversification effect. Closed formulas linking the two correlations are demonstrated for different dependence structures between future cash flows. Analytical properties related to these structures are discussed, notably in terms of the behavior of the RA and its sensitivity to the dependence parameters. Chapter 3 describes the mathematical challenges in interpreting these principles and the theoretical problems that arise from them. It will demonstrate the importance of identifying theoretical areas of application where these principles are respected and the need to suggest more appropriate modifications of these assumptions or even develop standards of actuarial practice. Chapter 4 provides a mathematical interpretation of the model called the Variable Fee Approach (VFA). It suggests techniques for allocating profitability across cohorts using IFRS 17 metrics. It discusses the compliance of these methods with the standard's requirements and explores the European exemption option and its impact on the presentation of financial statements.