Structure optimale du conseil d'administration d'une banque : une approche théorique.

Optimal structure of bank board of directors : a theoretical approach

• Auteur / Autrice : Justice Gyedu Opoku
• Direction : Laetitia Lepetit, Carole Haritchabalet
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences économiques
• Date : Soutenance le 18/12/2023
• Etablissement(s) : Limoges
• Ecole(s) doctorale(s) : Gouvernance des Institutions et des Organisations
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Laboratoire d'Analyse et Prospective Economiques
• Jury : Président / Présidente : Anne-Gaël Vaubourg
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Laetitia Lepetit, Carole Haritchabalet
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Frank Strobel

Mots clés

Mots clés contrôlés

Banques

Mots clés libres

Conseil d'administration

Représentants des détenteurs d'obligations

Risque bancaire

Board of directors

Bondholder representatives

Bank risk

Résumé

Le premier chapitre se concentre sur l'examen théorique de la question de savoir si les régulateurs bancaires peuvent utiliser la discipline de marché exercée par les détenteurs d'obligations par l'intermédiaire de leurs représentants au sein des conseils d'administration des banques comme complément ou substitut à la réglementation bancaire. Notre objectif est d'établir un cadre réglementaire qui permettrait aux régulateurs bancaires d'exploiter la discipline de marché des détenteurs d'obligations pour atténuer les comportements de prise de risque excessifs, comme cela a été initialement introduit en tant que troisième pilier dans le cadre de la réglementation des capitaux de Bâle II.Nous commençons par établir un cadre dans lequel le régulateur détermine le niveau optimal des exigences de fonds propres en l'absence de représentants des détenteurs d'obligations au conseil d'administration de la banque. Nous construisons ensuite un cadre dans lequel le régulateur a la possibilité d'imposer des exigences de fonds propres et de mettre en œuvre un quota pour la nomination d'un nombre minimum de représentants des détenteurs d'obligations au conseil d'administration. Nos résultats indiquent que le capital requis détenu par la banque est plus faible lorsqu'un quota de représentants des détenteurs de dettes est imposé au conseil d'administration. Nous étendons l'analyse pour examiner les implications en termes de risque et de rentabilité. Nous constatons que le risque de projet est plus élevé lorsque les détenteurs d'obligations sont représentés au conseil d'administration.Le deuxième chapitre examine l'impact des détenteurs d'obligations sur la qualité des rapports sur les risques du projet et sur l'offre de crédit par l'intermédiaire de leurs représentants au conseil d'administration de la banque. Motivé par les exigences de fonds propres de type Bâle II, où une banque détermine les paramètres de risque importants de son projet sur la base de ses propres calculs internes. La banque communique ensuite ces paramètres à l'autorité de régulation et, sur la base du rapport de la banque, l'autorité de régulation impose un capital requis. Nos résultats indiquent que la véracité du rapport de la banque augmente avec la proportion de représentants des détenteurs d'obligations au conseil d'administration. Nos résultats indiquent également que la présence de représentants des détenteurs d'obligations dans les conseils d'administration des banques est associée à une diminution de l'offre de crédit.Le chapitre 3 examine le rôle de la réglementation bancaire, de la qualité institutionnelle et de la culture nationale sur les incitations des représentants des détenteurs d'obligations à contrôler la prise de risque des banques. Étant donné le potentiel du secteur financier à transmettre l'instabilité, l'identification des facteurs qui influencent les incitations du marché à surveiller la prise de risque de leurs banques n'est pas seulement importante d'un point de vue académique, mais contribue également à la sauvegarde du système financier mondial. Nos résultats indiquent que les représentants des détenteurs d'obligations réduisent le risque bancaire indépendamment de la réglementation/supervision, de la qualité institutionnelle et de l'environnement culturel national, mais la force de l'impact est différente. L'impact est plus fort dans les domaines de la réglementation des capitaux, des droits des créanciers, des droits des actionnaires et de l'individualisme. Il est plus faible en ce qui concerne la supervision et l'orientation à long terme.La thèse contribue au débat politique actuel sur les formes de gouvernance d'entreprise dans les banques qui pourraient conduire au résultat le plus efficace pour les parties prenantes en termes de stabilité financière.

Bank risk-taking is important for bank performance, but it can pose a threat to the bank's survival and the stability of the national financial system if it leads to a financial crisis (European Commission report, 2014). To promote financial stability, a number of instruments have been identified.Chapter One focuses on theoretically examining whether banking regulators can use the market discipline exerted by bondholders through their representatives on bank boards as a complement or substitute for banking regulation. Our aim is to establish a regulatory framework that would enable banking regulators to harness the market discipline of bondholders to mitigate excessive risk-taking behavior, as it was originally introduced as the third pillar in the Basel II capital regulations framework.We begin by establishing a framework in which the regulator determines the optimal level of capital requirements in the absence of bondholder representatives on the bank’s board. We then construct a framework where the regulator has the option to impose capital requirements and implement a quota for appointing a minimum number of bondholder representatives to the board. Our findings indicate that the required capital the bank holds is lower when a quota of debt-holder representatives is imposed on the board. We extend the analysis to examine the implications of risk and profitability. We find that project risk is higher when bondholders have representation on the board.Chapter two examines the impact of bondholders on the quality of project risk reports and credit supply through their representatives on the bank board. Motivated by Basel II type capital requirement where a bank determines important risk parameters of its project on its own internal calculations. The bank then reports these parameters to the regulator and on the basis of the bank’s report, the regulator imposes a required capital. Our findings indicate that the truthfulness of the bank's report is increasing in the proportion of bondholder representatives on the board. Our findings also indicate that the presence of bondholder representatives on bank boards is associated with a decrease in credit supply.Chapter three looks at the role of banking regulation, institutional quality, and national culture on bondholder representatives' incentives to monitor banks' risk-taking. Given the financial sector's potential to transmit instability, identifying factors that influence the market incentives to monitor their banks' risk-taking is not only academically important but also helps safeguard the global financial system. Our findings indicate that bondholder representatives reduce bank risk irrespective of the regulation/supervisory, institutional quality, and national culture environment, but the strength of the impact is different. It is stronger in capital regulation, creditor rights, shareholder rights, and individualism. It is weaker in supervision and Long-term orientation.The thesis contributes to the current policy debate on what forms of corporate governance in banks could lead to the most efficient outcome for stakeholders in terms of financial stability.