La blockchain au regard du droit et de l'identité

Blockchain in the Context of Law and Identity

• Auteur / Autrice : Thibault Langlois-Berthelot
• Direction : Rainer Maria Kiesow
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit et sciences sociales
• Date : Soutenance le 15/06/2023
• Etablissement(s) : Paris, EHESS
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de l'École des hautes études en sciences sociales
• Partenaire(s) de recherche : : Association nationale de la recherche technique (France)
• Jury : Président / Présidente : Jean Lassègue
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Jean Lassègue, Caroline Lequesne-Roth, Grégoire Loiseau, Valérie Charolles
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Caroline Lequesne-Roth, Grégoire Loiseau

Mots clés

Mots clés contrôlés

Informatique -- Droit

Blockchains

Cryptomonnaie

Web sémantique

Identité numérique

Bitcoin

Mots clés libres

Bitcoin

Droit

Identité numérique décentralisée

Blockchain

Crypto-Actifs

Web 3.0

Buy bitcoin

Law

Decentralized identity

Blockchain

Crypto-Assets

Web 3.0

Résumé

Depuis plus d'une décennie, les technologies blockchains redéfinissent progressivement et en profondeur les frontières politiques, juridiques et économiques de notre contrat social. Certaines de ses caractéristiques libèrent autant qu’elles défient l’ordre établi, c’est-à-dire les modèles de gouvernance existants. En collaboration avec la société IN Groupe, il est étudié à travers un prisme interdisciplinaire comment le positionnement et les perspectives de ces nouvelles technologies s’articulent, s’opposent ou s'inscrivent dans les cadres juridiques et sociaux actuels. En parallèle de bouleversements sociétaux analysés au regard de la décentralisation informatique, le concept d'identité numérique ne cesse depuis plusieurs décennies d'évoluer et d'être interrogé par les sciences pour faire face à l'expansion fulgurante des interactions et des besoins d'identification en ligne des personnes. Cette insatiable numérisation de nos vies implique de nouvelles considérations philosophiques, sociales et juridiques à la lumière des nombreuses facettes de nos identités, d'ores et déjà ‘phygitales’. Avec ces tentatives de définitions et de réappropriations scientifiques de l’identité sont également évoquées de nouvelles pistes de réflexion concrètes et actualisées au regard de l’émergence d’une nouvelle identité numérique 3.0. Supposées décentralisées, émancipatrices et au service de droits numériques, nous identifions en quoi l'identité numérique décentralisée et les technologies blockchains représentent une révolution à la recherche de nouvelles règles de droit. Par une photographie des (éco)systèmes socio-numériques cette étude interroge les conséquences de ces nouvelles technologies de décentralisation du Web 3.0, permettant aux individus de détenir une preuve d’existence numérique universelle en adéquation avec leurs droits fondamentaux, désormais cryptographiques et programmables. Une voie de réflexion privilégiée suggère qu'il est crucial de ne pas interdire ni discréditer certaines blockchains ouvertes et décentralisées, afin de satisfaire les besoins continus de confiance et de propriété cryptographique des internautes et des citoyens. Ces infrastructures peuvent effectivement servir d'alternative et de contre-pouvoir numérique, tout particulièrement dans les pays en voie de développement.

For more than a decade, blockchain technologies have been gradually and deeply redefining the political, legal, and economic boundaries of our social contract. Some of their characteristics both liberate and challenge the established order, i.e. existing governance models. In collaboration with the IN Groupe company and through an interdisciplinary lens, this paper examines how the positioning and perspectives of these new technologies are articulated, opposed, or integrated into current legal and social frameworks. In parallel with societal upheavals analyzed in the context of computer decentralization, the concept of digital identity has been evolving and questioned for several decades to cope with the explosive expansion of online interactions and identification needs of individuals. This insatiable digitization of our lives implies new philosophical, social, and legal considerations considering the many facets of our already ‘phygital’ identities. These attempts at defining and scientifically reclaiming identity also evoke new concrete lines of reflection regarding the emergence of a new digital identity 3.0. Supposedly decentralized, emancipatory, and serving digital rights, we identify how decentralized digital identity and blockchain technologies represent a revolution in search of new legal rules. By examining socio-digital (eco)systems, this study questions the consequences of these new Web 3.0 decentralization technologies, allowing individuals to hold universal proof of digital existence in line with their fundamental, now cryptographic and programmable, rights. A privileged line of reflection suggests that it is crucial not to prohibit or discredit certain open and decentralized blockchains, to satisfy the continuous needs of trust and cryptographic ownership of Internet users and citizens. These infrastructures can indeed serve as an alternative and digital counterbalance, particularly in developing countries.