La sexualité saisie par le Droit ?

Sexuality apprehended by Law ?

• Auteur / Autrice : Auriane Teyssonneyre
• Direction : Thierry Serge Renoux
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance le 16/12/2023
• Etablissement(s) : Aix-Marseille
• Ecole(s) doctorale(s) : École Doctorale Sciences juridiques et politiques (Aix-en-Provence)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
• Jury : Président / Présidente : Nadia Beddiar
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Nadia Beddiar, François Vialla, Didier Ribes
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Nadia Beddiar, François Vialla

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droits de l'homme

Normes sociales

Atteinte à l'ordre public

Dignité de la personne (droit)

Consentement sexuel

Sexualité -- Droit

Mots clés libres

Sexualité

Norme

Liberté sexuelle

Consentement

Dignité

Ordre public

Sexuality

Norm

Sexual freedom

Consent

Dignity

Public order

Résumé

La sexualité, intime et universelle, s’entrelace avec la société, soulevant des questions cruciales sur sa règlementation juridique. Dès lors, la question de la saisie juridique de la sexualité s’avère complexe, reflétant les normes, les valeurs et les interprétations sociales. Il devient manifeste que la sexualité, qu'elle évolue au sein des contours sacrés du mariage ou s'épanouisse de manière plus libérée, demeure étroitement liée au Droit. Les subtilités les plus délicates de la sexualité, entre pratiques et orientations, ne pouvant être ignorées de la matière juridique. D'une part, le Droit, norme générale et impersonnelle, est-il en capacité de réglementer la sexualité des personnes ? D'autre part, si le Droit entend normaliser la sexualité en se fondant sur des normes issues de la nécessité de protéger la dignité de la personne humaine, l'ordre public, l'union matrimoniale ou les bonnes mœurs, ne vient-il pas alors restreindre sans justification et parfois sans proportionnalité, la liberté individuelle exprimée par des personnes consentantes qui sont seules juges de leur vie privée ? La sexualité, tissant une trame entre les aspirations individuelles et les exigences sociétales, offre un terrain où le Droit se pose en guide éclairé. Il protège avec vigilance les droits et libertés fondamentaux, tels que la liberté sexuelle, tout en veillant au maintien de l’ordre public et de la tranquillité au sein de la société. À travers une perspective historique, la sexualité se révèle comme une force dynamique, défiant sans cesse le Droit à naviguer dans l'intrigue complexe des normes sexuelles, toujours variables et subjectives. Le consentement, pierre angulaire de la liberté sexuelle, reste primordial, même si la législation actuelle exige toujours la preuve de coercition. La dignité, tout comme la morale, laisse une empreinte indélébile sur les cadres juridiques qui encadrent la sexualité. Quant au mariage, il présente des impératifs de fidélité et de devoir conjugal auxquels le Droit ne peut rester éternellement fidèle, sous peine de s’écarter des considérations personnelles et des évolutions sociales influencées par les pratiques sexuelles en constante mutation et le progrès technologique incessant. Cette quête de recherche a dévoilé une vérité profonde : l'évolution perpétuelle de la sexualité ouvre de nouvelles perspectives pour le Droit, l'incitant constamment à adapter ses régulations pour suivre le rythme d'une notion en perpétuel mouvement

Sexuality, both intimate and universal, intertwines with society, raising crucial questions about its legal regulation. Consequently, the issue of legally addressing sexuality proves to be complex, reflecting norms, values, and social interpretations from a legal perspective. It becomes evident that sexuality remains closely tied to the Law, whether within the sacred confines of marriage or in a more liberated manner. The most delicate intricacies of sexuality, encompassing both practices and orientation, cannot be overlooked in legal matters. On the one hand, stands the Law, a general and impersonal standard, capable of regulating the sexuality of individuals? On the other hand, while the Law seeks to standardize sexuality based on norms arising from the need to protect the dignity of the human person, public order, marital union, or moral rectitude, doesn’t it sometimes unduly restrict the individual freedom expressed by consenting individuals who are the sole judges of their private lives without justification and at times without proportionality? Sexuality provides a terrain where the Law positions itself as an enlightened guide, as it weaves a tapestry between individual aspirations and societal demands. It vigilantly safeguards fundamental rights and freedoms, such as sexual liberty, while ensuring the maintenance of public order and tranquility within society. Through a historical perspective, sexuality reveals itself as a dynamic force; it constantly challenges the Law to navigate the intricate web of sexual norms, always variable and subjective. Consent remains crucial, as it is the cornerstone of sexual freedom, however current legislation still requires proof of coercion. Dignity, much like morality, leaves an indelible mark on the legal frameworks that govern sexuality. As for marriage, it presents imperatives of fidelity and conjugal duty that the Law cannot uphold eternally, while risking deviating from personal considerations and social developments influenced by ever-evolving sexual practices and incessant technological progress. This research endeavor has unveiled a profound truth: the perpetual evolution of sexuality opens new perspectives for the Law, constantly encouraging it to adapt its regulations to keep pace with ever-evolving concept