Thèse soutenue

Les États particuliers de Vivarais : XVIe-XVIIIe siècle

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Auteur / Autrice : Maël Suchon
Direction : Nicolas Leroy
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire du Droit et des institutions
Date : Soutenance le 16/12/2022
Etablissement(s) : Université de Montpellier (2022-....)
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science politique (Montpellier ; 2010-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut d'histoire du droit (Montpellier)
Jury : Président / Présidente : Pascal Vielfaure
Examinateurs / Examinatrices : Nicolas Leroy, Pascal Vielfaure, Alexandre Deroche, Martial Mathieu, Nicolas Warembourg
Rapporteurs / Rapporteuses : Alexandre Deroche, Martial Mathieu

Mots clés

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Résumé

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C’est au moment de la Guerre de Cent ans qu’apparaissent, dans le paysage institutionnel de la monarchie française, les assemblées d’États provinciaux. Elles sont convoquées pour permettre au roi de France d’imposer de nouvelles sommes afin de financer le conflit contre le royaume d’Angleterre. En effet, celles-ci sont compétentes pour voter l’impôt et organiser sa répartition au sein de la Province. Parallèlement, dans les premières années du XVe siècle, en Vivarais, quelques seigneurs et représentants des villes se réunissent et forment une assemblée pour mettre en place le paiement des différentes demandes fiscales extraordinaires du roi. Dès 1424, celle-ci est subordonnée aux États Généraux de Languedoc et le reste jusqu’à la Révolution. Les autres diocèses languedociens se dotent également, à la même période, d’assemblées similaires appelées assiettes diocésaines. En Vivarais, cette assemblée prend le nom d’États particuliers. Si son action est similaire en plusieurs points à celle des assiettes diocésaines, elle se distingue de ces dernières par une autonomie et des attributions plus élargies. Jusqu’en 1789, les États particuliers participent activement à l’administration du diocèse de Vivarais dont ils sont la principale incarnation.