Thèse soutenue

« Vérités et contre-vérités en expertise médicale » : la vérité des parties, loyauté rigoureuse ou morale élastique

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Auteur / Autrice : Michel Bernard
Direction : Alexandre Lunel
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance le 21/10/2022
Etablissement(s) : Paris 8
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences sociales (Saint-Denis, Seine-Saint-Denis ; 2000-....)
Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Laboratoire de droit médical et de la santé (Saint-Denis, Seine-Saint-Denis)
Jury : Président / Présidente : Catherine Puigelier
Examinateurs / Examinatrices : Gérard Mémeteau
Rapporteurs / Rapporteuses : François Vialla, Lina Williatte-Pellitteri

Résumé

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Il est impensable de mentir dans une expertise médicale. Et pourtant… ! Pour un nombre non négligeable de justiciables, cette faute honteuse est une méthode comme une autre, afin de faire valoir une position trompeuse auprès de l’expert et que, dans leur esprit, l’expert comprenne bien comment il doit statuer. La philosophie du mensonge emmène le lecteur de Platon à Kant, de St Augustin à Jankelevitch, la nécessaire rigueur des uns contrastant avec l’indispensable souplesse des autres. L’analyse psychologique des tenants fondamentaux du mensonge nous montre les modalités de l’élaboration du processus. On pénètre la vie psychique du menteur, face à ses contraintes, ses dépendances et ses moyens d’évitement, ses mécanismes de sécurisation, parfois sa chûte. La culpabilité le rendra visible, l’habitude le préservera. L’incohérence contextuelle apparait être un des meilleurs déterminants de détectabilité parmi nos 702 dossiers d’expertise médicale. La conséquence du mensonge dans la procédure est majeure. Le neuro droit invite à l’analyse de la pensée, mais doit garantir la fiabilité scientifique tout autant qu’un non dépassement des prérogatives procédurales, afin de préserver les droits de la défense face à d’éventuelles sur-utilisations, abusives. L’évaluation des méthodes de détection montre qu’une méthode a postériori permet d’obtenir la meilleure performance pour mettre en évidence la tromperie. Au-delà des paramètres complexes et de la clinique du mensonge, c’est bien l’incohérence, situationnelle et scientifique, qui constitue finalement le meilleur élément de détection du mensonge, parmi les méthodes que nous proposons.