La recherche de l'intention en droit pénal contemporain (XIXe-XXe siècles)

The search for intent in contemporary criminal law (XIXe-XXe centuries)

• Auteur / Autrice : Alexandre Frambéry-Iacobone
• Direction : Nader Hakim, Marie Manikis
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire du droit
• Date : Soutenance le 15/12/2022
• Etablissement(s) : Bordeaux
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit (Talence, Gironde ; 1991-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut de recherche Montesquieu (Pessac, Gironde)
• Jury : Président / Présidente : Xavier Prévost
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Hugues Parent, Mathieu Soula
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Georges Martyn, Annamaria Monti

Mots clés

Mots clés contrôlés

Intention criminelle

20e siècle

19e siècle

Droit pénal

Mots clés libres

Intention

Histoire du droit pénal

Histoire des idées pénales

Criminologie

Théorie du droit

Sociologie du droit

Intention

History of criminal law

History of legal thought

Criminology

Legal theory

Legal sociology

Résumé

L'appréhension de l'intention peut nous sembler excessivement simple, de même que sa définition. Nous pourrions dire que l'intention, c'est ce que nous voulons, dans notre for intérieur, sans nécessairement attendre que se produise une extériorisation. Dans cette hypothèse, l'intention est éminemment personnelle, mais également immatérielle, puisqu'elle ne dispose pas d'ancrage dans le monde sensible à ce stade. De la même manière, nous pourrions considérer que l'action intentionnelle correspondrait à un acte déterminé, causé avec une volonté elle aussi déterminée. Ici, l'action sort du for intérieur pour pénétrer le for extérieur. L'entrée dans le monde tangible est d'ailleurs une condition pour que le droit commence à s'intéresser aux intentions, là où la religion - par exemple -, peut se contenter de pensées impures pour passer à l'action. Seulement, une fois que nous avons posé ces éléments, si nous voulons gratter ce vernis pragmatique, la situation se corse : en somme, nous avons tout dit, et rien dit à la fois. En effet, qu'est-ce que la volonté ? Comment prouver l'intention ? Peut-on penser le droit criminel sans intentionnalité ? Voilà quelques questions, parmi d'autres, qui peuvent se poser, à plus forte raison dans un système légaliste. Aussi délicate à appréhender soit-elle, l'intention a pourtant su se lover dans notre législation pénale. Sur le constat d'une absence de définition opérante, qu'elle soit législative, jurisprudentielle ou doctrinale, il peut donc nous sembler intéressant d'adopter une approche historique pour essayer de comprendre et maîtriser les soubassements idéologiques qui ont pu œuvrer pour que s'impose une telle notion. En outre, un travail concret sur la manière dont la justice peut se saisir de la question intentionnelle doit s'imposer, en mobilisant des sources archivistiques, des entretiens avec des professionnels de la justice, ou en analysant les propos doctrinaux sur le sujet, entre autres. Finalement, c'est une fois que nous essayons de comprendre concrètement ce que peut être l'intention que nous constatons son statut éminemment fugace, presque évanescent, et que nous pouvons nous interroger sur la compatibilité de la notion avec la construction concomitante d'un droit pénal soumis à certains principes cardinaux, comme le principe de la légalité criminelle.

The understanding of intention may seem excessively simple, as may its definition. We could say that intention is what we want, in our innermost being, without necessarily waiting for an externalisation. In this hypothesis, the intention is eminently personal, but also immaterial since it has no anchorage in the sensible world at this stage. In the same way, we could consider that intentional action would correspond to a determined act, caused with a determined will. Here, the action comes out of the inner world to enter the outer world. The entry into the tangible world is, moreover, a condition for the law to begin to take an interest in intentions, whereas religion, for example, can be satisfied with impure thoughts to act. However, once we have laid down these elements, if we want to scrape off this pragmatic veneer, the situation becomes more difficult: in short, we have said everything and nothing at the same time. Indeed, what is the will? How can we prove intention? Can we think of criminal law without intentionality? These are some of the questions that may arise, especially in a legalistic system. However delicate it may be to grasp, intention has nevertheless found its way into our criminal legislation. Given the absence of an operative definition, whether legislative, jurisprudential, or doctrinal, it may therefore seem interesting to adopt a historical approach to try to understand and master the ideological underpinnings that may have worked to impose such a notion. In addition, concrete work on the way in which the justice system can deal with the intentional question must be carried out, by mobilising archival sources, interviews with justice professionals, or by analysing doctrinal statements on the subject, among other things. Finally, it is once we try to understand, concretely, what intention can be, that we note its eminently fleeting, almost evanescent status, and that we can question the compatibility of the notion with the concomitant construction of a criminal law subject to certain cardinal principles, such as the principle of criminal legality.