Identité(s) et droit constitutionnel

Identities and Constitutional Law

• Auteur / Autrice : Laurianne Allezard
• Direction : Marie-Élisabeth Baudoin, Anne Levade
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance le 14/01/2021
• Etablissement(s) : Université Clermont Auvergne (2021-...)
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des sciences économiques, juridiques, politiques et de gestion (Clermont-Ferrand)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Centre Michel de l'Hospital (Clermont-Ferrand)
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Bertrand Mathieu, Slobodan Milacic
• Jury : Rapporteur / Rapporteuse : Stéphane Pierré-Caps, Michel Troper

Mots clés

Mots clés contrôlés

Cours constitutionnelles

Europe

Droits de l'homme

Mots clés libres

Droit constitutionnel

Identité

Justice constitutionnelle

Théorie de l’État

Europe

Constitutional Law

Identity

Constitutional jurisprudence

Theory of the State

Europe

Résumé

Même si le terme « identité » est peu mentionné expressément dans les textes des Constitutions ou les décisions des Cours constitutionnelles, l’identité est cependant bien présente dans les droits constitutionnels européens et elle occupe également une place croissante dans le discours sur le droit. Cette étude tend ainsi à montrer quelles sont les formes que l’identité revêt en droit constitutionnel mais aussi quels sont ses effets et plus spécifiquement comment les différentes identités confèrent, par un mécanisme de rétroaction, une identité propre au droit constitutionnel. Ainsi, l’identité dans le droit constitutionnel résulte toujours d’une opération de qualification par les créateurs ou les interprètes authentiques ou non du droit constitutionnel. Elle est dès lors à la fois un donné et un construit. Elle se repère également aux fonctions propres qu’elle remplit dans le droit constitutionnel et qui la conduisent d’une part à tracer le cadre de l’État et d’autre part à permettre de concrétiser les normes constitutionnelles. Mais l’identité ne fait pas que se manifester dans le droit constitutionnel, elle agit aussi sur le droit constitutionnel. En formant un système en constante interaction avec l’interprétation des principes constitutionnels, l’identité dans ses différentes formes confère son ossature à l’identité du droit constitutionnel. Cette structure identitaire permet ainsi d’éclairer d’un jour nouveau le droit constitutionnel aussi bien dans sa dimension théorique que dans son évolution européenne.

The word ''identity'' is rarely expressly mentioned in the texts of constitutions or the decisions of the constitutional courts. Nevertheless, in Europe, identity is very present in the domestic constitutional laws and it also plays an increasing role in the discourse on law. This research intends to show the forms identity takes within constitutional law, but also its effects and more specifically, how the different identities give constitutional law a specific identity thanks to a feedback mechanism. As observed, identity within constitutional law is always the result of an operation of qualification by the creators or authentic or non-authentic interpreters of constitutional law. It is therefore something which is at the same time « given » and « constructed ». Furthermore, identity can be recognized by the specific functions it fulfils within constitutional law and which lead it, on the one hand, to draw the state’s contours and, on the other hand, to give constitutional norms a concrete form. But identity is not only visible in the constitutional law, it also has an effect on constitutional law. By forming a system that is in constant interaction with the interpretation of constitutional principles, identity in its various forms gives its backbone to the identity of constitutional law. As a consequence, such an identity structure makes it possible to shed new light on constitutional law both in its theoretical dimension and in its European evolution.