La démission et la révocation par le pape des évêques français à l'occasion du concordat de 1801 : histoire, enjeux et perpectives canoniques

The resignation and revocation by the pope of the French bishops on the occasion of the concordat of 1801 : history, issues and canonical perspectives

• Auteur / Autrice : Yann Le Bras
• Direction : Cyrille Dounot, Thierry Sol
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences juridiques
• Date : Soutenance le 15/11/2021
• Etablissement(s) : Université Clermont Auvergne (2021-...)
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des sciences économiques, juridiques, politiques et de gestion (Clermont-Ferrand)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Centre Michel de l'Hospital (Clermont-Ferrand)
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Brigitte Basdevant-Gaudemet, Bernard Callebat
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Stefan Mückl

Mots clés

Mots clés contrôlés

Concordat (1801 ; France)

Droit canonique

Mots clés libres

Révocation

Déposition

Dégradation

Démission

Évêque

Concordat

Droit canonique

Histoire du droit

Tam multa

Qui Christi Domini

Gallicanisme

Pie VII

Consalvi

Bonaparte

Napoléon

Talleyrand

Hauterive

Bernier

Spina

Saint-Siège

Vatican

Rome

Histoire de l'Église

Revocation

Deposition

Degradation

Resignation

Bishop

Concordat

Canon law

History of law

History of the Church

Tam multa

Qui Christi Domini

Gallicanism

Pius VII

Consalvi

Bonaparte

Napoleon

Talleyrand

Hauterive

Bernier

Spina

Holy See

Vatican

Rome

Résumé

À peine arrivé au pouvoir, Bonaparte propose au pape Pie VII de rétablir le culte catholique en France, ce qui sera formalisé par le concordat de 1801. En échange, il exige, entre autres, que tous les évêques alors reconnus par Rome soient destitués et remplacés par d’autres, nommés par lui. Pie VII est placé dans l’embarras. Il ne sait pas s’il a le droit de révoquer d’autorité des évêques. Il prend le parti de leur demander de démissionner, mais près de la moitié d’entre eux refuse. Le maintien sur leurs sièges de ces évêques empêcherait la conclusion du Concordat, que Pie VII estime être un grand bien pour l’Église. C’est en vue de ce bien qu’il finit par considérer qu’il possède l’autorité pour révoquer les évêques non-démissionnaires. Cette thèse se propose d’établir l’histoire de cette décision, à partir, entre autres, de l’exploitation d’archives inédites, dont les plus importantes sont publiées dans leur intégralité. Elle chercher à expliquer comment le Saint-Siège parvient, à la faveur de la Restauration, à la faire accepter à l’ensemble de l’épiscopat. Il en détaille les enjeux, tant pour l’époque que pour la postérité. En définitive, ce texte soutient la thèse que, même si Pie VII a pris une décision sans précédent, cette dernière était conforme à la tradition canonique. Elle est, en outre, aujourd’hui encore, riche d’enseignement, tant au niveau théologique que canonique et même pratique. Elle pourrait même, sous certains aspects, être une source d’inspiration du Saint-Siège dans ses relations avec certains pays.

As soon as he came to power, Bonaparte proposed to Pope Pius VII to re-establish Catholic worship in France, which was formalised by the Concordat of 1801. In exchange, he demanded, among other things, that all the bishops then recognised by Rome be removed from office and replaced by others appointed by him. Pius VII was in a quandary. He did not know whether he had the right to dismiss bishops. He decided to ask them to resign, but nearly half of them refused. The retention of these bishops in their seats would prevent the conclusion of the Concordat, which Pius VII considered a great good for the Church. It was with this good in mind that he came to believe that he had the authority to dismiss the non-resigning bishops. This work aims at establishing the history of this decision. Among other things, we used a lot of unpublished archives, the most important of which are published here in their entirety. The thesis seeks to explain how the Holy See succeeded, under the Restoration, in getting the entire episcopate to accept his decision. It details the issues at stake, by that time and after. Ultimately, this text supports the thesis that, even if Pius VII took an unprecedented decision, he acted in conformity with the whole canonical tradition. This decision can, moreover, still give theological, canonical and even practical lessons today. In some respects, it could even be a source of inspiration for the Holy See in its relations with certain countries.