Neurosciences et autonomie de la personne

Neurosciences and personal autonomy

• Auteur / Autrice : Ève Lantuéjoul
• Direction : Xavier Bioy, Jérémie Pariente
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit
• Date : Soutenance le 10/05/2021
• Etablissement(s) : Toulouse 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut Maurice Hauriou (Toulouse)

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droits de l'homme

Autonomie (psychologie)

Droit et neurosciences

Raisonnabilité (droit)

Mots clés libres

Neurosciences

Cerveau

Interfaces cerveau-machine

Relation médicale

Neuroscience

Brain

Fundamental rights

Autonomy

Cognitive

Résumé

L’étude du concept d’autonomie en tant qu’expression de la liberté personnelle fait l’objet d’un intérêt particulier à l’heure des neurosciences. Le développement des neurosciences, de l’usage des interfaces cerveau-machine, et l’introduction de la technique dans la relation médicale invitent à repenser en des termes nouveaux la définition de l’autonomie du patient. Quelle est la réalité de la transposition dans le secteur de la santé, de la liberté personnelle reconnue à la personne humaine considérée comme un être autonome ?Un patient est-il une personne capable de raison, d’indépendance et de responsabilité ? Ce postulat est aujourd’hui interrogé par les ICM qui permettent d’une part, une meilleure connaissance de la structure et du fonctionnement du cerveau donc d’agir de manière plus précise sur le cerveau actif et d’autre part, d’évaluer, de mesurer, de modifier les facultés de la personne. Ainsi, les conditions de raisonnabilité et d’indépendance telles qu’elles sont entendues aujourd’hui ne traduisent plus la réalité de ces situations. C’est pourquoi notre recherche tâche d’illustrer l’indispensable objectivation de la protection de l’autonomie du patient et d’apporter une réponse à la question du juste équilibre entre liberté et protection, entre individualité et collectivité.

The study of the concept of autonomy as an expression of personal freedom is of particular interest in the age of neuroscience. The development of neuroscience, the use of brain-machine interfaces, and the introduction of technique into the medical relationship invite us to rethink in new terms the definition of patient autonomy. What is the reality of the transposition in the health sector of the personal freedom granted to the human person considered as an autonomous being? Is a patient a person capable of reason, independence and responsibility? This postulate is now being questioned by the ICMs which allow, on the one hand, a better knowledge of the structure and functioning of the brain and therefore to act more precisely on the active brain and, on the other hand, to evaluate, to measure, to modify the faculties of the person. Thus, the conditions of reasonableness and independence as understood today no longer reflect the reality of these situations. This is why our research tries to illustrate the essential objectification of the protection of patient autonomy and to provide an answer to the question of the right balance between freedom and protection, between individuality and collectivity.