L'enfant adoptif : étude des conséquences et de la reconnaissance de la filiation adoptive

Adopted child : study of consequences and recognition of adoptive parentage

• Auteur / Autrice : Emilie Thomas
• Direction : Alice Tisserand-Martin, Nicolas Nord
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance le 16/10/2021
• Etablissement(s) : Strasbourg
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de droit privé fondamental (Strasbourg)
• Jury : Président / Présidente : Jean-Marie Plazy
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Françoise Monéger
• Jury : Rapporteur / Rapporteuse : Jean-Marie Plazy, Christine Bidaud

Mots clés

Mots clés contrôlés

Enfants -- Statut juridique

Droit international privé -- Filiation

Droit international privé -- Adoption

Mots clés libres

Adoption

Adoption internationale

Enfant adoptif

Effets

Conséquence

Reconnaissance

Filiation adoptive

Adoption

International adoption

Adopted child

Effects

Consequences

Recognition

Adopted parent-child relationship

Résumé

Inspirées du droit romain, « adoption plénière » et « adoption simple » émergèrent en France au lendemain de la loi du 11 juillet 1966 portant réforme de l’adoption. Tantôt destinée à se substituer à la filiation biologique, tantôt vouée à s’y adjoindre, l’une et l’autre formes de cette institution connaissent des effets semblables qui ne se distinguent que dans leur étendue. Les retouches ponctuelles du législateur ont concouru à rendre l’institution de moins en moins lisible. Aujourd’hui, elle souffre de distorsions entre les résidus de ce qu’elle était et ce qu’elle devrait être. Des imperfections qui contribuent à la désuétude de l’adoption. Ces lacunes militent cependant en faveur d’une réforme d’envergure. Une restructuration globale, logique et actualisée, opportune dans un contexte où l’adoption pourrait s’imposer, demain, comme le moyen de reconnaître la filiation d’intention lors du recours à une convention de gestation ou de procréation pour le compte d’autrui.

Inspired by Roman law, ''complete adoption'' and ''simple adoption'' appeared in France after the law of 11 July 1966 reforming adoption. If the first seeks to replace biological parent-chil relationship, when the second be added to it, both forms of this institution have similar effects which differ only in their scope.The occasional changes made by the legislator have contributed to making the institution less and less clear. Today, it suffers from distortions between what it was and what it should be. Imperfections that contribute to the obsolescence of adoption.However, these weaknesses militate for a major reform. A global, logical and updated restructuring, welcomed in a context where adoption could impose itself, tomorrow, as the tool of intention parent-child relationship recognition when an agreement of surrogacy is concluded.