Le syllogisme judiciaire

Judicial syllogism

• Auteur / Autrice : Kévin Castanier
• Direction : Richard Desgorces
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit et Science politique
• Date : Soutenance le 22/10/2021
• Etablissement(s) : Rennes 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science Politique (Rennes ; 2016-2021)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Institut de l'Ouest : droit et Europe (Rennes)
• Jury : Président / Présidente : Muriel Fabre-Magnan
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Richard Desgorces, Muriel Fabre-Magnan, François Chénedé, Emmanuel Jeuland, Marie-Laure Delfosse
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : François Chénedé, Emmanuel Jeuland

Mots clés

Mots clés contrôlés

Proportionnalité (droit)

Juges

France

Droit

Équité

Inférence

Raisonnement

Syllogisme

Déduction (logique)

Mots clés libres

Théorie du droit

Raisonnement judiciaire

Proportionnalité

Justice

Équité

Justice prédictive

Legal theory

Judicial reasoning

Propôrtionnality

Fairness

Equity

Predictive justice

Résumé

Le syllogisme judiciaire est un raisonnement défini par Aristote. Il consiste en une activité de l’esprit permettant de déduire une conclusion d’une proposition générale en vertu de laquelle est subsumée une proposition particulière. En se basant sur cette définition et les écrits de Montesquieu, les révolutionnaires ont fait du juge la bouche de la loi. En obligeant les juges à respecter le syllogisme judiciaire et en leur refusant l’interprétation de la règle de droit – la majeure –, les révolutionnaires avaient pour ambition de réduire le libre arbitre du juge.Si les avantages du syllogisme judiciaire sont reconnus par la doctrine, sa légitimité a été mise en cause. En effet, le syllogisme judiciaire ne refléterait pas le cheminement intellectuel réel des juges. Le raisonnement judiciaire ne peut se résumer à une équation mathématique.De fait, juger est un art. Le juge ne pourrait se contenter de la loi et du syllogisme judiciaire : il devrait prendre en compte les conséquences de sa décision. C’est pourquoi la Cour de cassation semble passer d’un contrôle de légalité à un contrôle de proportionnalité in concreto. Serait-ce le retour de l’équité ?Cette thèse envisage ainsi une adaptation du syllogisme judiciaire à la réalité contemporaine – contrôle de proportionnalité in concreto et la justice prédictive – en faisant intervenir des éléments de droit comparé. De fait, en prenant en compte les faiblesses du syllogisme judiciaire, il serait alors possible de maintenir le raisonnement syllogistique et le syllogisme judiciaire exposé dans la décision de justice tout en les adaptant.

Judicial syllogism is a reasoning defined by Aristotle. It consists of an activity of the mind, allowing to infer a conclusion from a general proposition under which is subsumed a particular proposition. Based on this definition and the writings of Montesquieu, the revolutionaries made the judge the mouth of the law. By forcing the judges to respect the judicial syllogism and by denying them the interpretation of the rule of law – the major – the revolutionaries had the ambition to reduce the the judge’s free will.Whislt the advantages of the judicial syllogism are recognized by the doctrine, its legitimacy has been questioned. Indeed, the judicial syllogism would not reflect the real intellectual path of the judges. Judicial reasoning cannot be reduced to a mathematical equation.In fact, judging is an art. The judge should not only use the law and the judicial syllogism: he should take into account the consequences of his decision. This is why the Court of Cassation seems to change from a control of legality to a control of proportionality in concreto. Could this be the return of equity?This thesis thus considers an adaptation of the judicial syllogism to contemporary reality – control of proportionality in concreto and predictive justice – by involving elements of comparative law. In fact, taking into account the weaknesses of the judicial syllogism, it would then be possible to keep the syllogistic reasoning and the judicial syllogism laid out in the court decision while adapting them.