Thèse soutenue

Les mutations identitaires du juge pénal
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Auteur / Autrice : Morgane Ruellan
Direction : Yves Mayaud
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit pénal et sciences criminelles
Date : Soutenance le 08/12/2021
Etablissement(s) : Paris 2
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)
Jury : Examinateurs / Examinatrices : Agathe Lepage, François Molins
Rapporteurs / Rapporteuses : Raphaële Parizot, Jean-Baptiste Perrier

Résumé

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« Sous quarante degrés, il n’y a plus de loi, mais sous cinquante degrés, il n’y a plus de Dieu ». Ainsi les marins conjurent-ils le sort, lorsqu’ils font face aux vents les plus violents. La procédure pénale française, confrontée à des vagues de réformes incessantes, cherche éperdument son identité. À travers elle, entre Dieu et la loi, se tient le juge pénal. De l’enquête au procès et jusqu’à l’application de la peine, il organise la répression des infractions à la manière d’un véritable maître d’œuvre. Aussi est-il question de l’intervention du juge pénal à chaque étape procédurale. Mais, à pas feutrés ou à grand bruit, de nouvelles formes altèrent son identité. Dans ces entrelacs de pouvoirs, apparaissent des visages, des figures, et des figurants. Les corps et les esprits qui viennent hanter la scène judiciaire, auxquels peut s’ajouter le trouble né du décor tout entier, génèrent un doute sur sa personnalité. En définitive, le juge pénal est partout, tout le temps, sans que l’on sache précisément le reconnaître. À partir des qualités substantielles qui sont unanimement reconnues au modèle choisi - le juge du siège -, cette étude se propose d’évaluer les mutations identitaires qu’il subit. Et la métamorphose est telle, parfois, que sa nouvelle physionomie semble méconnaissable. Difforme, le juge pénal parvient-il encore à assurer le même niveau de garanties auprès des justiciables ? Au gré des traits caractéristiques qui sont les siens, il convient de vérifier le respect d’un procès équitable, à l’heure où l’urgence semble justifier toutes les déviances. Loin d’être anodines, les innombrables transformations consenties défigurent l’acteur le plus emblématique de la procédure pénale, au point de s’interroger sur l’émergence d’une nouvelle identité judiciaire.