A Dialogical Framework for Analogy in Legal Reasoning : The Ratio Legis and Precedent Case Models
Auteur / Autrice : | Hans Christian Nordtveit Kvernenes |
Direction : | Shahid Rahman |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Philosophie |
Date : | Soutenance le 12/11/2021 |
Etablissement(s) : | Université de Lille (2018-2021) |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Lille ; 2006-....) |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Savoirs, textes, langage (Villeneuve d'Ascq, Nord) |
Jury : | Président / Présidente : Lorenzo Magnani |
Examinateurs / Examinatrices : Cristina Barés Gómez, Farid Zidani, Michael Morreau | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Djamila Hanifi, John Woods |
Mots clés
Résumé
Le présent projet se compose de deux objectifs. Premièrement, il entend donner une représentation approfondie du concept de raisonnement analogique dans le contexte du droit en introduisant et en comparant les théories contemporaines sur le sujet. Deuxièmement, il entend proposer une analyse indépendante de l'analogie dans le cadre du raisonnement immanent.La première partie fournit des explications et une comparaison de six théories contemporaines du raisonnement analogique en droit. Ces théories sont classées en deux catégories, les théories basées sur des schémas et les théories basées sur l'inférence. Les théories du raisonnement analogique basées sur les schémas définissent la notion d'analogie par la description d'une règle ou d'un schéma. D'autre part, les théories basées sur l'inférence permettent de présenter le raisonnement analogique comme un mode de raisonnement unique. Sur la base de cette distinction, le projet offre une comparaison sur les théories à partir de la manière dont elles permettent le traitement des notions de relations horizontales et verticales et de la manière dont elles livrent une analyse de multiples analogies incompatibles. La deuxième partie du projet propose une analyse indépendante des analogies en utilisant le cadre du raisonnement immanent. Le raisonnement immanent est décrit, parallèlement à l'explication d'autres notions pertinentes pour l'analyse donnée. Le projet introduit ensuite deux types de raisonnement analogique, le raisonnement général basé sur les précédents et le raisonnement basé sur les précédents avec des impératifs hétéronomes. Ces types sont d'abord analysés dans la formulation générale de la Théorie Constructive des Types et reçoivent ensuite une formulation alternative dans l'interprétation dialogique du raisonnement immanent. Enfin, on présentera une discussion sur les avantages de l'utilisation du raisonnement immanent comme cadre d'analyse du raisonnement juridique en général et du raisonnement analogique en particulier. Basé sur une variante du principe de proportionnalité, le présent projet propose une nouvelle analyse du raisonnement analogique. En utilisant la formalisation des conditionnels moraux, nous pouvons parvenir à une formalisation du raisonnement analogique. En raison de la particularité de la notion de types dépendants, cette approche à également permis de formaliser les conditions initiales et donc une notion explicite d'admissibilité de l'analogie. L'interprétation dialogique va encore plus loin car elle permet de représenter cette fonctionnalité comme des conditions individuelles pour la forme particulière de l'analogie introduite. L'inclusion de conditions initiales est une nouvelle fonctionnalité qu'on ne trouve pas dans d'autres analyses contemporaines de l'analogie. La particularité de ce projet est qu'il permet de décrire ce trait d'une manière simple et naturelle, étroitement liée à la réalité pratique légale.