Thèse soutenue

Le droit pénal au Proche-Orient ancien dans la première moitié du IIe millénaire avant notre ère : l'exemple du vol

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Auteur / Autrice : Dalila Bendellal-Younsi
Direction : Brigitte LionDenis Lacambre
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Sciences de l’Antiquité
Date : Soutenance le 29/01/2021
Etablissement(s) : Université de Lille (2018-2021)
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Lille ; 2006-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : HALMA-Histoire, archéologie et littérature des mondes anciens (Villeneuve d'Ascq, Nord ; 2006-....)
Jury : Président / Présidente : Sophie Démare-Lafont
Examinateurs / Examinatrices : Philippe Abrahami
Rapporteurs / Rapporteuses : Sophie Démare-Lafont, Pierre Villard

Mots clés

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Résumé

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L’objet de la présente étude est d’analyser la manière dont les affaires de droit pénal été traitées au Proche-Orient ancien à travers l’exemple du vol. Il s’agit de décrire et d’analyser une infraction dans une époque prédéfinie, du XXe au tout début du XVIe siècle avant n. è. (en chronologie moyenne). Notre étude s’étend donc sur une période de quatre siècles. Le choix de ne traiter que la première moitié du IIe millénaire av. n. è. (période Isin/Larsa et paléo-babylonienne) s’explique par la présence exceptionnelle de trois codes de lois (dont le code de Hammu-rabi), ainsi que de nombreux documents de jurisprudence, rédigés en cunéiforme (sumérien et akkadien). Le choix du vol s’explique en partie par le nombre important de sources (lois, procès et lettres) concernant ce délit en comparaison avec d’autres délits ou crimes. La constitution d’un corpus de textes juridiques – lois et procès – et de lettres issues du dépouillement de nombreux recueils permet de dégager les grandes lignes du traitement de cette infraction dans le droit oriental. Une première partie présente une typologie des affaires de vols : des affaires de vols simples et de recels ainsi que des affaires de vols aggravés. Les affaires sont étudiées systématiquement à travers les lois et les textes de la pratique (procès et lettres) afin de vérifier entre autres l’application des lois dans la pratique. Une deuxième partie traite du profil des coupables et des victimes afin de mettre en évidence les particularités de ces personnes. Une liste des objets volés est établie, dans le but de montrer la diversité des objets touchés par le vol. Dans cette liste se distingue les affaires d’enlèvements qui sont traitées comme des vols d’objets et prennent une telle ampleur qu’elles entraînent des enjeux diplomatiques et économiques. La troisième partie de ce travail est consacrée au traitement des affaires et aux châtiments encourus. L’objectif est de faire le point sur la procédure, l’établissement de la preuve et les instances judiciaires. L’étude des sources a permis de déterminer plusieurs peines appliquées en cas de vol mais les plus présentes sont la peine pécuniaire et la peine capitale.