Le droit et l'écologie des autres : une approche socio-juridique des controverses écologiques

Law and the ecology of others : a socio-legal inquiry into ecological controversies

• Auteur / Autrice : Aurélien Bouayad
• Direction : Horatia Muir Watt
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit
• Date : Soutenance le 30/11/2021
• Etablissement(s) : Paris, Institut d'études politiques
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de Sciences Po (Paris ; 1995-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : École de droit de Sciences Po (Paris)
• Jury : Président / Présidente : Alain Pottage
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Horatia Muir Watt, Irène Bellier, Livia Holden, Nadia Belaïdi, Luca D'Ambrosio
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Irène Bellier, Livia Holden

Mots clés

Mots clés contrôlés

Écologie humaine

Controverses environnementales

Écologie

Droits

Autochtones

Environnement -- Protection

Environnement -- Droit

Mots clés libres

Anthropologie

Environnement

Expertise culturelle

Diversité culturelle

Multiculturalisme

Droit des minorités

Droit des populations autochtones

Sociologie du droit

Sts

Anthropology

Cultural Expertise

Cultural Diversity

Multiculturalism

Socio-Legal Studies

Environment

Minority Rights

Indigenous Rights

Sts

Résumé

À travers une exploration socio-juridique et historique des controverses écologiques, cette recherche entend démontrer la thèse suivante : que les pratiques et traditions écologiques des peuples autochtones et d’autres communautés marginalisées ont été historiquement confrontées à des processus juridiques d’exclusion et de criminalisation ; et que la montée en puissance des idéologies et des réglementations visant à la protection de l’environnement n’a pas conduit à une remise en cause structurelle de ces dynamiques. Néanmoins, malgré la prégnance et la persistance des processus de discrimination écologique, notre enquête entend insister sur l’existence, au sein des systèmes juridiques, d’une variété de logiques et de mécanismes qui pourrait permettre une régulation des questions environnementales plus inclusive, prenant acte du pluralisme écologique inhérent à toute société humaine. Peut-on interdire à des communautés marginalisées, et plus particulièrement à des peuples autochtones, de chasser des espèces menacées, de vivre dans des aires protégées ou de consommer des substances psychoactives, lorsque ces interdictions entrent en contradiction avec certaines des valeurs écologiques les plus fondamentales de ces communautés ? Dans quelles conditions les institutions juridiques peuvent-elles dépasser l’ethnocentrisme qui continue d’imprégner l’élaboration et l’application des réglementations environnementales, et ainsi aboutir à une articulation plus inclusive du pluralisme écologique ? Telles sont les questions à laquelle cette thèse tentera d’apporter des éléments de réponse.

Through a socio-legal and historical exploration of ecological controversies, this dissertation attempts to demonstrate the following thesis: that Western legal systems have historically tended to exclude the ecological practices and traditions of indigenous and other marginalized communities; and that the emergence and progressive structuration of discourses and legal regulations aiming at the protection of the environment have not resulted in a structural questioning of these dynamics. Yet, despite these patterns of discrimination within the law, our inquiry shall reveal that there exist a variety of avenues that could allow more inclusive legal arrangements, recognizing the ecological pluralism inherent to every human society. Can marginalized minorities, and most notably indigenous communities, be prevented from hunting endangered species, living in protected areas or using psychoactive substances, when these prohibitions violate their core ecological values? Under what conditions can legal institutions find a way beyond ethnocentrism and articulate ecological pluralism despite persisting colonial legacies? These are among the questions that this dissertation endeavors to address.