Thèse soutenue

L’histoire du codex(t) juridique : écrire le droit en code

FR  |  
EN
Auteur / Autrice : Megan Ma
Direction : Horatia Muir Watt
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance le 10/12/2021
Etablissement(s) : Paris, Institut d'études politiques
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de Sciences Po (Paris ; 1995-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : École de droit de Sciences Po (Paris)
Jury : Président / Présidente : Mireille Hildebrandt
Examinateurs / Examinatrices : Horatia Muir Watt, Daniel Linna, Harry Surden, David Winickoff
Rapporteurs / Rapporteuses : Daniel Linna, Harry Surden

Mots clés

FR  |  
EN

Résumé

FR  |  
EN

Comment mesure-t-on le droit ? Longtemps, le droit semblait résister à la mesure. Bien qu'il existe des normes et des processus, le droit n'était pas considéré comme quantifiable. Ce n'est qu'avec l'avènement des récentes avancées technologiques dans le domaine du droit que l'on a commencé à envisager une telle quantification. Ces technologies ont cherché à s'attaquer au protectionnisme inhérent au domaine juridique, alimenté par de profondes asymétries d'information. Par conséquent, l'essor de la "métrique" juridique découle d'une perspective d'accès à la justice. L'hypothèse est qu'en rendant le droit plus quantifiable, des connaissances historiquement opaques et inaccessibles en dehors de la communauté juridique peuvent être révélées.On peut également faire valoir que le droit a toujours été mesurable. Les mots, par le biais de dispositifs linguistiques, ont façonné la signification juridique. En effet, il est concevable que le droit ait été mesuré par ses mots. En effet, "le droit existe en tant que texte" (Hildebrandt, 2015). J'approfondis cette ligne de pensée en examinant le langage naturel en tant que vecteur clé à travers lequel le droit s'est manifesté. La loi dépend-elle du langage naturel pour faire son travail ? Plus important encore, le langage est-il suffisant pour abriter les normes juridiques ?Cette thèse cherche à raconter une histoire. De manière générale, elle relate l'histoire de la relation intime du droit avec le langage. Mais plus spécifiquement, la thèse détaille la rencontre récente du droit avec le numérique. Lorsque le droit a rencontré la technologie, sa relation avec le langage a changé, suscitant le scepticisme quant à son aptitude à transmettre des concepts juridiques. Avec l'introduction d'un acteur innovant - le code - le droit a visiblement trouvé sa nouvelle adéquation linguistique. En conséquence, le code a été mis à l'épreuve quant à sa capacité à fonctionner et à répondre aux exigences du droit. Finalement, confronté au langage naturel et au code, le droit se demande si le code peut être son langage.