Thèse soutenue

Le contrat d'édition

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Auteur / Autrice : Tewfek Tayar
Direction : Tristan Azzi
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Sciences juridiques - Droit privé
Date : Soutenance le 26/11/2020
Etablissement(s) : Université Paris Cité
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (Malakoff, Hauts-de-Seine ; 1996-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de droit des affaires et de gestion (Malakoff, Hauts-de-Seine) (1992-....)
Jury : Président / Présidente : Pierre Sirinelli
Examinateurs / Examinatrices : Pierre Sirinelli, Nathalie Blanc, Edouard Treppoz, Nathalie Martial-Braz
Rapporteurs / Rapporteuses : Nathalie Blanc, Edouard Treppoz

Résumé

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Le contrat d'édition est la convention la plus ancienne du droit d'auteur. Qualifié de ''prototype'' des contrats d'auteur par la doctrine spécialisée, le contrat d'édition bénéficie d'un régime rigoureux au sein du Code de la propriété intellectuelle. Pourtant, les évolutions de ces dernières décennies induites par le progrès numérique, par l'industrialisation mondialisée de la culture et par le renouveau progressif du droit civil des contrats, ont largement remis en cause la vigueur et la légitimité de cette institution pluri séculaire. Actuellement, le contrat d'édition apparaît dépassé par sa propre rationalité. Ainsi, la conjonction des différents enjeux précités justifie la tenue d'une étude renouvelée de ce contrat qui contribuera en outre à la cohérence du droit des contrats d'auteur.