Réduire l'aversion pour l'incertitude au procès pénal : approche stratégique et probabiliste du faisceau d'indices dans l'investigation criminelle

Reducing aversion to uncertainty in criminal trial : a strategic and probabilistic approach of the body of evidence in criminal investigation

• Auteur / Autrice : Charles Sauleau
• Direction : Thierry Martin, Isabelle Drouet
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Épistémologie, histoire des sciences et des techniques
• Date : Soutenance le 26/11/2020
• Etablissement(s) : Bourgogne Franche-Comté
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sociétés, Espaces, Pratiques, Temps (Dijon ; Besançon ; 2017-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Logiques de l'Agir (Besançon)
• Partenaire(s) de recherche : établissement de soutenance : Université de Franche-Comté (1971-....)
• Jury : Président / Présidente : Yves Schuliar
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Isabelle Drouet, Yves Schuliar, Anouk Barberousse, Erik-André Sauleau
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Anouk Barberousse, Erik-André Sauleau

Mots clés

Mots clés contrôlés

Imagerie post-mortem

Droit -- Prise de décision

Probabilités

Incertitude

Épistémologie

Mots clés libres

Incertitude

Probabilités

Décision

Forensique

Éthique

Probabilities

Ethics

Forensic

Decision

Uncertainty

Résumé

Lors de ces trente dernières années, l'approche probabiliste de l'évaluation de la force probantedes indices s'est fortement développée dans la littérature scientifique, promouvant les rapportsde vraisemblance et les réseaux bayésiens. Mise en perspective des hypothèses d'enquête et ducontexte relatif de l'affaire, cette approche permet davantage de respecter certains principes fondamentauxdu procès pénal. Cependant, le contraste paraît entre la faiblesse de son succès et la forcede ses enjeux, bien que l'ensemble des cas criminels s'y prêtent et les avantages soient nombreux.Il s’agit de montrer que la nature même de l'investigation criminelle confère une place auraisonnement probabiliste dans l'évaluation du faisceau d'indices, les réseaux bayésiens offrant dereprésenter sa structure et sa force probante conjointe. Cette pertinence se distille ensuite dans letraitement d'une affaire, pour améliorer la rationalité de l'action, où la force probante agit comme pivotde la coordination criminalistique, et les réseaux bayésiens comme liens. Ce raisonnement sepoursuit dans le processus d'investigation pour optimiser les combinaisons de choix, à l'aide des valeursd'options basées sur les forces probantes. Enfin, pour atteindre des objectifs stratégiques deconcentration des efforts et d'économie des moyens, elle offre une conception alternative du systèmejudiciaire, capable de produire des connaissances reproductibles. L’approche probabiliste ainsidéclinée rationalise l’action en suivant les principes de la stratégie, à travers une construction demodèle apprenant de ses séries plutôt que reproduisant les mêmes erreurs.La problématique pratique consiste ainsi à comprendre les mécanismes de la théorie de ladécision expliquant des décisions judiciaires incohérentes à partir d'indices pourtant correctementévalués et représentés, tant en perspective de gains que de pertes. Le phénomène de l'aversion pourl'incertitude, révélé par l'expérience de Ellsberg (1961), est formalisé dans la prise de décision judiciaire,où les mises en situation expérimentales corroborent la pratique observée en milieu professionnel,confirmant la violation de l'axiomatique du modèle d'utilité espérée. L'explication de cephénomène décisionnel nécessite alors des objets mathématiques spécifiques, telles que lescapacités, la comonotonie et les intégrales de Choquet, et l'étude de propriétés comme lacomonotonie.La reconnaissance du raisonnement probabiliste spécifique aux sciences forensiques permetalors d'esquisser l'architecture logique de l'ensemble des signes de l'investigation criminelle. En effet,les raisonnements incertains la jalonnant participent à un processus plus large, celui de l'interprétationdes signes au cours de celle-ci.Intégrer les notions essentielles de l'investigation telles que l'hypothèse d'enquête, le modeopératoire ou les séquences psychodynamiques dans un ensemble valide de connaissances, supposede les définir et articuler sous un formalisme logique. La sémiotique offre cette architecture à traversl’algèbre des signes, et le formalisme mathématique proposée par Robert Marty dans le treillisde classes de signes et les morphismes de classes.Cette démarche permet de construire une discipline du point de vue épistémologique, et dépasserun empirisme séduisant mais impropre à développer une stratégie. La figure du stratège setrouve alors réhabilitée chez l'enquêteur et le coordinateur criminalistique, dans une penséenécessairement duale et complexe, comme guide de l'action dans l'investigation criminelle.

Over the past 30 years, the probabilistic approach to assessing the weight of evidence hasdeveloped strongly in the scientific literature, promoting likelihood ratios and Bayesian networks.Putting into perspective the investigative assumptions and the relative context of the case, thisapproach allows more to respect certain fundamental principles of the criminal trial. However, thecontrast appears between the weakness of its success and the strength of its issues, although allcriminal cases lend themselves to it and the benefits are numerous.The aim is to show that the intrinsic nature of criminal investigation gives place toprobabilistic reasoning in the evaluation of the body of evidence, with Bayesian networks offeringto represent its joint structure and probative value. This relevance is then distilled in the treatmentof a case, to improve the rationality of the action, where the probative value acts as the pivot of theforensic coordination, and the Bayesian networks as links. This reasoning continues in theinvestigation process to optimize combinations of choices, using evidence-value-based optionvalues. Finally, to achieve strategic objectives of concentration of effort and economy of means, itoffers an alternative conception of the judicial system, capable of producing reproducibleknowledge. The probabilistic approach thus declined rationalizes the action by following theprinciples of the strategy, through a construction of model learning from its series rather thanreproducing the same errors.The practical problem is thus to understand the mechanisms of the decision theoryexplaining inconsistent judicial decisions based on indices that are properly assessed andrepresented, both in perspective of gains and losses. The phenomenon of aversion to uncertainty,revealed by the experience of Ellsberg (1961), is formalized in judicial decision-making, whereexperimental situations corroborate the practice observed in the professional environment,confirming the violation of the axiomatic of the expected utility model. The explanation of thisdecision-making phenomenon then requires specific mathematical objects, such as the abilities andintegrals of Choquet, and the study of properties such as comonotony.The acknowledgement of the probabilistic reasoning specific to the forensic sciences makesit possible to sketch the logical architecture of all the signs of criminal investigation. Indeed,uncertain reasoning involves a broader process, that of interpreting the signs in the course of theprocess. To integrate the essential notions of investigation such as the hypothesis of investigation, theoperating mode or the psychodynamic sequences in a valid set of knowledge, supposes to defineand articulate them under a logical formalism. Semiotics offers this architecture through the algebraof signs, and the mathematical formalism proposed by Robert Marty in the lattice of sign classesand class morphisms.This approach makes it possible to build a discipline from the epistemological point of view,and to overcome an attractive empiricism but unfit to develop any strategy. The figure of the strategistis then rehabilitated in the investigator and the forensic coordinator, in a necessarily dual andcomplex thought, as guide of the action in the criminal investigation.