Specialia generalibus derogant

• Auteur / Autrice : Léa Lucienne
• Direction : Fabrice Leduc
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit Privé
• Date : Soutenance le 24/11/2020
• Etablissement(s) : Tours
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences de la Société : Territoires, Économie et Droit (Centre-Val de Loire ; 2018-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais (Tours)
• Jury : Président / Présidente : Julie Traullé
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Denis Mazeaud
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Charlotte Goldie-Genicon, Matthieu Poumarède

Mots clés

Mots clés contrôlés

Dérogation (droit)

Primauté du droit

Règle de droit

Mots clés libres

Conflits de normes

Maxime

Antinomie

Primauté

Droit spécial

Droit général

Conflicts of norms

Maxim

Antinomy

Primacy

Special rules of law

General rules of law

Résumé

Specialia generalibus derogant signifie que les textes spéciaux dérogent aux textes généraux. Prenant racine dans le droit romain, cette locution latine est encore largement utilisée en droit positif dans un contexte d'inflation législative croissante qui favorise l'émergence de multiples conflits de normes. La première difficulté inhérente à specialia generalibus derogant est sa qualification. Traditionnellement qualifiée d'adage, la locution est porteuse d'un principe, de sorte qu'elle est en réalité une maxime et plus précisément une maxime exprimant une métanorme de règlement des conflits de normes. En effet, specialia generalibus derogant a pour rôle de régler les conflits de normes selon deux critères précis : l'existence d'un rapport de spécial à général qui induit un rapport d'inclusion des champs d'application des textes d'une part, et la présence d'une antinomie impliquant que les normes doivent être contradictoires dans leur substance d'autre part. Les conditions d'application étant réunies, specialia generalibus derogant assure la primauté du texte spécial qui devient applicable à l'exclusion du texte général dont les effets sont suspendus.

According to specialia generalibus derogant, special texts derogate from general texts. Taking roots in Roman law, this rule is still widely used in positive law in a context of increasing legislative inflation which favors the emergence of multiple conflicts of norms. The first difficulty that we encounter in analyzing specialia generalibus derogant is its qualification. Traditionally called adage, specialia generalibus derogant carries a principle. This implies that it is in reality a maxim and more precisely a maxim expressing a “meta-rule” whose purpose is to resolve rules conflicts. Therefore, the role of specialia generalibus derogant is to settle conflicts of rules according to two precise criteria: the existence of a special-to-general relationship which induces the inclusion of rules fields of application, and the presence of an antinomy implying that the norms must be contradictory in their substance. Once the conditions of application are met, specialia generalibus derogant ensures the primacy of the special text which becomes applicable to the exclusion of the general text whose effects are suspended.