La propriété intellectuelle vue sous le prisme de la liberté d'expression en Europe
Auteur / Autrice : | Elena Izyumenko |
Direction : | Christophe Geiger |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Propriété intellectuelle |
Date : | Soutenance le 15/12/2020 |
Etablissement(s) : | Strasbourg |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....) |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (Strasbourg) |
Jury : | Président / Présidente : Peggy Ducoulombier |
Examinateurs / Examinatrices : Pamela Samuelson | |
Rapporteur / Rapporteuse : Jonathan Griffiths, Martin Senftleben |
Mots clés
Résumé
Ce travail étudie, de manière systématique, si la réglementation de la propriétéintellectuelle en Europe peut (ou même devrait) être conçue comme une réglementationde l'expression. Cette étude examine notamment si les droits des utilisateurs de propriétéintellectuelle ainsi que ceux des titulaires de propriété intellectuelle peuvent être fondéssur la liberté d'expression, et si les créations protégées par la propriété intellectuellepeuvent être conçues non pas comme une propriété ou un investissement, mais plutôt, etavant tout, comme un discours. L'objectif d'une telle analyse est d'établir le degré et lamanière dont le droit à la liberté d'expression informe déjà et devrait informer davantageles règles de protection de la propriété intellectuelle en Europe et ses limites.