Thèse soutenue

La liberté de religion entre droit européen des droits de l'Homme et droit national : une étude comparative : la France et la Turquie

FR  |  
EN
Auteur / Autrice : Christos Tsevas
Direction : Ivan BoevGiánnīs Ktistákis
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droits de l'Homme
Date : Soutenance le 04/12/2020
Etablissement(s) : Strasbourg en cotutelle avec Dīmokríteio panepistī́mio Thrákīs
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre d'études internationales et européennes (Strasbourg)
Jury : Président / Présidente : Florence Benoît-Rohmer
Examinateurs / Examinatrices : Marko Bos̆njak
Rapporteurs / Rapporteuses : Gaëlle Marti, Michel Hermans

Résumé

FR  |  
EN

Cette recherche a été organisée autour de trois axes : a) la liberté de religion, en tant que norme soit du droit dur soit de la « soft law », mais aussi en tant que concept interprétatif dans la jurisprudence européenne et nationale, b) l’interaction entre le droit européen des droits de l’homme et le droit national et plus précisément le droit constitutionnel ou, autrement dit, entre les principes qui dérivent de l’universalité et ceux qui dérivent de la diversité nationale et c) la comparaison, d’un côté, entre la Turquie et la France en tant que deux systèmes juridiques et constitutionnels dont le noyau dur est la laïcité et la neutralité religieuse de l’État et, de l’autre côté, entre ces systèmes et le niveau européen, soit principalement le Conseil de l’Europe et l’Union européenne. Dans le cadre de la théorie de la liberté de religion et entre la progression de la norme du niveau national vers le niveau européen et la marche descendante de la norme européenne vers la norme nationale, la recherche analyse les méta-principes de la sécurité juridique, de l’universalité de la liberté de religion, de la diversité nationale et de la neutralité dynamique.