La philosophie pénale pluraliste de H.L.A. Hart

H.L.A. Hart’s Pluralist Penal Philosophy

• Auteur / Autrice : Nicolas Nayfeld
• Direction : Laurent Jaffro
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Philosophie
• Date : Soutenance le 10/10/2020
• Etablissement(s) : Paris 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Philosophie (Paris)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (Paris ; 2015-....)
• Jury : Président / Présidente : Denis Baranger
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Laurent Jaffro, Denis Baranger, Jean-Yves Chérot, Raphaëlle Théry, Jean-François Kervégan, Matt Matravers, Erin Kelly
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Jean-Yves Chérot

Mots clés

Mots clés contrôlés

Sentences (procédure pénale)

Utilitarisme

Droit pénal

Mots clés libres

Herbert Hart

Jeremy Bentham

Barbara Wootton

Utilitarisme

Rétributivisme

Peine

Droit pénal

Pluralisme moral

Penal philosophy

Punishment

Herbert Hart

Jeremy Bentham

Barbara Wootton

Résumé

Cette thèse porte sur la philosophie pénale de Herbert Hart, c’est-à-dire sur ses réflexions au sujet de la définition de la peine, de la justification de la peine, de la responsabilité pénale et de la détermination de la peine en qualité et en quantité. Nous soutenons que Hart ne défend ni une théorie mixte de la peine, ni une forme d’utilitarisme de la règle, ni une forme d’utilitarisme libéral, ni une approche goal / constraint. Son approche est pluraliste. En effet, son pluralisme des valeurs, très proche de celui d’Isaiah Berlin, lui permet de résoudre la tension entre la justification utilitariste de la peine et certains principes de justice concernant la responsabilité pénale (par exemple, ne pas punir ceux qui n’auraient pas pu agir autrement) et la détermination de la peine (par exemple, ne pas infliger des peines disproportionnées). Par ailleurs, son pluralisme des formes de raison morale lui permet d’admettre une pluralité de justifications de la peine qui ne sont pas du même type (la justification utilitariste, celle fondée sur le droit spécial a l’obéissance des désobéissants, celle fondée sur le droit général a un niveau raisonnable de sécurité) et d’expliquer comment la commission d’une infraction peut en elle-même justifier l’infliction d’une sanction. Tout au long de cette thèse, nous analysons les rapports complexes entre Hart et la tradition utilitariste (en particulier Bentham et Mill). Même si Hart a indéniablement une dette envers l’utilitarisme, il ne cesse de critiquer son monisme et la tentative de fonder l’ensemble de nos convictions morales bien pesées sur le principe d’utilité. En outre, nous essayons de montrer que la philosophie du langage ordinaire a eu une influence non négligeable sur sa philosophie pénale, même si cette influence est moins visible que dans sa théorie générale du droit. Enfin, nous accordons une attention particulière au débat Hart/Wootton dont les enjeux ont été sous-estimés : la question du choix entre un système pénal base sur des peines et un système préventif base sur des mesures, selon nous, reste ouverte. Cette thèse ne vise pas uniquement à corriger les mauvaises interprétations de la philosophie pénale de Hart. Elle cherche également à approfondir les idées qu’il a seulement esquissées, à clarifier les principes qu’il a défendus, à mettre en évidence les points faibles de sa pensée et à mettre de l’ordre dans ses réflexions. En ce sens, elle est autant la lecture d’une œuvre qu’un dialogue avec celle-ci.

This dissertation focuses on Herbert Hart’s penal philosophy, i.e. his thoughts on the definition of punishment, justification of punishment, criminal responsibility, and sentencing. We argue that Hart defends neither a mixed theory of punishment, nor a form of rule-utilitarianism, nor a form of liberal utilitarianism, nor a goal/constraint approach. His approach is pluralist. Indeed, his value pluralism, very close to that of Isaiah Berlin, allows him to resolve the tension between the utilitarian justification of punishment and certain principles of justice concerning criminal responsibility (e.g. not punishing those who could not have acted otherwise) and sentencing (e.g. not inflicting disproportionate punishments). In addition, his pluralism about forms of moral reason enables him to admit a plurality of justifications of punishment that are not of the same type (the utilitarian justification, that based on the special right to the obedience of disobedient persons, that based on the general right to a reasonable level of security) and to explain how the commission of an offence may in itself justify the imposition of a sanction. Throughout this dissertation, we analyse the complex relationship between Hart and the utilitarian tradition (particularly Bentham and Mill). Although Hart undeniably owes a debt to utilitarianism, he is a constant critic of its monism and the attempt to base all of our considered moral convictions on the principle of utility. Moreover, we try to show that ordinary language philosophy has had a significant influence on his penal philosophy, even if this influence is less visible than in his jurisprudence. Finally, we pay particular attention to the Hart/Wootton debate, the stakes of which have been underestimated: the question of the choice between a penal system based on punishment and a preventive system based on measures, in our view, remains open. This dissertation is not only intended to correct the misinterpretations of Hart’s penal philosophy. It also seeks to deepen the ideas he only sketched out, to clarify the principles he defended, to highlight the weaknesses in his thinking, to put his thoughts in order. In this sense, it as much the reading of a work as a dialogue with it.