La transposition des outils de la finance islamique en Europe

The transposition of Islamic finance tool's in Europe

• Auteur / Autrice : Sarah Mansour H. Alyami
• Direction : Jean-Philippe Bras
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences juridiques
• Date : Soutenance le 01/12/2020
• Etablissement(s) : Normandie
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit-Normandie (Caen)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre universitaire rouennais d'études juridiques (Rouen ; 2012-....)
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Frédéric Coste, Arnaud Haquet
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Nathalie Bernard-Maugiron, Julie Klein

Mots clés

Mots clés contrôlés

Banques -- Droit islamique

Banques -- Islam

Sukuk

Finance islamique

Mots clés libres

Finance

Banque

Économie

Droit

Islamique

Sukuk

Finance

Bank

Economy

Law

Islamic

Sukuk

Résumé

La finance islamique est l’un des sujets les plus importants et attrayants pour nombre de chercheurs en économie et en droit, ainsi que pour les professionnels de ces deux domaines. Bien que ce type de financement économique soit appelé « islamique » et qu’il soit lié aux règles du droit islamique et à ses principes, il réussit à attirer l’attention mondiale de tous ceux qui s’intéressent à l’économie : professionnels en économie et en droit de l’économie et des finances, dans les pays islamiques mais aussi non islamiques. Cette finance qui présente une nouvelle modalité de transactions a bien résisté aux crises financières qui ont frappé le marché financier par le passé et pourraient le frapper à nouveau. Ainsi, Les États européens ont été parmi les premiers à vouloir explorer cette finance, l’étudier et l’installer pour attirer de nouveaux capitaux, surtout ceux des pays pétroliers. Néanmoins, malgré les avantages qu’il propose, le système de finance islamique souffre d’un problème non négligeable : les différences jurisprudentielles que connaît le droit islamique obstruent le développement de la finance islamique au niveau international. Non seulement cette difficulté freine son développement mais elle empêche aussi d’établir un système unique avec des règles bien définies pour en faciliter le transfert ou celui de ses produits vers les pays non islamiques qui s’y intéressent. Cette difficulté est à l’origine du problème de la transposition des produits de la finance islamique ou de son système aux pays non islamiques qui s’y intéressent. Alors, la question qui se pose ici est celle de la transposition d’un systèmequi n’est pas clairement identifié dans des pays non islamiques. Pour bien comprendre le mécanisme de transposition de la finance islamique en Europe, l'auteur a choisi de prendre le modèle de finance islamique d’un pays dans lequel ce système fonctionne efficacement (l’Arabie Saoudite), dans la mesure où l’existence de lois étatiques concernant la finance islamique aide à remédier aux lacunes en la matière. L’objectif est de prouver, à la fois, l’existence d’un système financier complet de finance islamique déjà appliqué avec succès dans un pays islamique et la possibilité de son adaptation de façon parallèle aux lois des pays européens les plus importants, en l’occurrence la France et le Royaume-Uni.

Islamic finance is one of the most important subjects that attracted the attention of a lot of researchers and professionals who works in both economics and law especially after it withstood the financial crises that have hit the financial market in the past. And although this type of financing is based on Islamic law, it succeeded in attracting global interest from:economists, financial lawyers and others, both inside and outside of the Islamic world. The European states were among the first to want to explore this finance, study it and install it to attract new capital, especially from oil-producing countries. However, despite the advantages it offers, the Islamic finance system suffers from a significant problem; the vast jurisprudential differences in Islamic law which not only obstruct the development of Islamic finance at the international level, but it also prevents the construction of a single system that has well-defined rules to facilitate its transfer or that of its products to non-Islamic countries that are interested in it. This difficulty is at the origin of the problem of transposition of the products of Islamic finance or its system to the non-Islamic countries who are interested in it. So, the question that arises here is “how can a non-Islamic country handle the transposition of a system which is not clearly identified to its jurisdictions?”. The solution to our problem, however, is neither impossible nor too difficult to achieve. In this research, the researcher aims to enlighten the financial laws practiced by one of the most important Islamic countries, due to its strong economic position in the world, and most importantly these laws are accepted by other Islamic countries as compatibles with the Sharia law. So, the objective of our study is to prove, the existence of a complete Islamic financial system that has been applied successfully in an Islamic country (Saudi Arabia), and to show the possibility of the adaptation of some of its’ laws in two European countries (France and the United Kingdom).