Recherche Avancée

Thèse soutenue

L'Etat et le réseau mondial de câbles sous-marins de communication

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Auteur / Autrice : Camille Morel
Direction : David Cumin
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit Public
Date : Soutenance le 18/11/2020
Etablissement(s) : Lyon
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit (Lyon)
Partenaire(s) de recherche : Etablissement opérateur de soutenance : Université Jean Moulin (Lyon ; 1973-....)
Jury : Président / Présidente : Amaël Cattaruzza
Examinateurs / Examinatrices : Amaël Cattaruzza, Pascal Vennesson, Jean-Christophe Videlin, Claire Landais, Christophe Prazuck
Rapporteur / Rapporteuse : Amaël Cattaruzza, Pascal Vennesson, Jean-Christophe Videlin

Résumé

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Cette thèse porte sur l'intervention de l'Etat dans le réseau de câbles sous-marins de communication (CSMC) depuis le milieu du XIXe siècle jusqu'à nos jours. L’enjeu est de montrer que, si le réseau de CSMC contribue à renforcer les liens économiques, politiques et sociaux entre les différentes parties du globe et acteurs de la scène internationale, cette infrastructure maritime sert historiquement le jeu des puissances dans l'arène mondiale. L’Etat s'immisce en effet dans le réseau, dès l'époque télégraphique, pour le sécuriser davantage, le contrôler ou l'exploiter à ses propres fins. A l'heure du tout numérique et de la fibre optique, certains gouvernements conservent des leviers d’action pour agir sur la couche physique du cyberespace, bien que les flux d’information massivement transportés à travers le globe leur échappent en grande partie. Les Etats favorisent notamment, en arrière-plan ou de manière invisible, le développement des lignes de communication et le contexte économique, politique et social dans lequel elles peuvent émerger. Ils tentent également de les encadrer juridiquement et de les exploiter une fois mises en place. Un retour de l'intérêt des Etats pour le sujet des câbles est particulièrement évident depuis la fin des années 2000. Cette thèse décrit la manière dont l'intervention de l'Etat dans le réseau évolue à travers le temps. Elle s’attache à expliquer le renouveau récent d’attention à la lumière de l'attitude historique des Etats vis-à-vis du réseau, la signification de ce renouveau et ses conséquences pour l'ordre international, au travers notamment du cas de la France. Ce travail de recherche pluridisciplinaire s'appuie principalement – en sus d’une analyse de la littérature spécialisée, de la presse et de l’actualité juridique sur le sujet – sur un ensemble d’entretiens menés dans une perspective qualitative avec des membres de l’industrie du câble entre 2016 et 2020, sur un travail de terrain réalisé au sein de l’administration française entre 2018 et 2020 et sur un dépouillement d’archives historiques effectué dans deux différents sites de conservation.