Thèse soutenue

Systèmes de règlement de différends des processus d’intégration d'Amérique du Sud

FR  |  
EN  |  
ES
Auteur / Autrice : Olivier Penela
Direction : Marc BlanquetEnoch Albertí RoviraArgelia Queralt Jiménez
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance le 27/02/2019
Etablissement(s) : Toulouse 1 en cotutelle avec Universitat autònoma de Barcelona
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse)
Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Institut de recherche en droit européen, international et comparé (Toulouse)

Résumé

FR  |  
CA  |  
EN  |  
ES

Le sujet de ma thèse doctorale a pour champ d'étude les différentes institutions juridictionnelles mises en place par les processus d'intégration d'Amérique du Sud – la Communauté andine, le MERCOSUR et l'UNASUR – afin d'assurer le respect du droit dans l’application des traités. Surtout, au-delà de la simple étude comparative, l’objectif de la thèse est de développer une analyse du rôle des différents organes juridictionnels (le Tribunal de justice de la Communauté andine, le Tribunal permanent de révision du MERCOSUR et le Centre de règlement des différends de l'UNASUR actuellement en cours de création) au sein des processus d'intégration respectifs, et une mise en perspective avec l'expérience européenne de la Cour de justice de l'Union Européenne dans la consécration d’un système juridique d’intégration et le développement d'une norme communautaire continentale.