Systèmes de règlement de différends des processus d’intégration d'Amérique du Sud
Auteur / Autrice : | Olivier Penela |
Direction : | Marc Blanquet, Enoch Albertí Rovira, Argelia Queralt Jiménez |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance le 27/02/2019 |
Etablissement(s) : | Toulouse 1 en cotutelle avec Universitat autònoma de Barcelona |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) |
Partenaire(s) de recherche : | Equipe de recherche : Institut de recherche en droit européen, international et comparé (Toulouse) |
Mots clés
Résumé
Le sujet de ma thèse doctorale a pour champ d'étude les différentes institutions juridictionnelles mises en place par les processus d'intégration d'Amérique du Sud – la Communauté andine, le MERCOSUR et l'UNASUR – afin d'assurer le respect du droit dans l’application des traités. Surtout, au-delà de la simple étude comparative, l’objectif de la thèse est de développer une analyse du rôle des différents organes juridictionnels (le Tribunal de justice de la Communauté andine, le Tribunal permanent de révision du MERCOSUR et le Centre de règlement des différends de l'UNASUR actuellement en cours de création) au sein des processus d'intégration respectifs, et une mise en perspective avec l'expérience européenne de la Cour de justice de l'Union Européenne dans la consécration d’un système juridique d’intégration et le développement d'une norme communautaire continentale.