Gouverner les gouvernants : Eugène PIERRE (1848-1925), le droit parlementaire au service de la République

Ruling the rulers : Eugene Pierre (1848-1925), the parliamentary law in the service of the Republic

• Auteur / Autrice : Maxime Meyer
• Direction : Mathieu Touzeil-Divina
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit
• Date : Soutenance le 29/11/2019
• Etablissement(s) : Toulouse 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Institut Maurice Hauriou (Toulouse)

Mots clés

Mots clés contrôlés

Doctrine juridique

Procédure parlementaire

Droit constitutionnel

Mots clés libres

Histoire des idées politiques

Constitutionnal law

Parliamentary law

Parliament

History of political thought

Résumé

Eugène Pierre (1848-1925) est célèbre parmi les juristes et historiens pour avoir occupé avec une longévité et une autorité particulières le Secrétariat général de la présidence de la Chambre des députés sous la Troisième République et avoir légué à la littérature constitutionnelle et politique son Traité de droit politique, électoral et parlementaire. Bien que reconnu comme une figure tutélaire en droit parlementaire en particulier, et en droit constitutionnel en général, Eugène Pierre n’avait pas fait - jusque récemment - l’objet d’une étude d’ensemble. Le but des présents travaux est de mettre en lumière l’influence qu’Eugène Pierre a entendu exercer sur les institutions politiques de la Troisième République. A partir d’une analyse des travaux écrits et de l’environnement politique et administratif de l’auteur (Titre liminaire), il s’agit de montrer que l’œuvre du Secrétaire général est avant tout une œuvre de conservation des institutions républicaines. Convaincu du bien-fondé du gouvernement républicain, représentatif et parlementaire, l’auteur s’engage dans une entreprise de légitimation des institutions, en particulier du Parlement, à travers la modération du pouvoir de celui-ci et l’expression d’un régime politique relativement équilibré. Loin d’apparaître comme un défenseur acharné du Parlement, Eugène PIERRE a ainsi conçu un travail de rationalisation permettant de favoriser la pérennisation de l’institution parlementaire (Première partie). Ces objectifs généraux trouvent leur concrétisation et leurs moyens dans le droit parlementaire alors globalement conçu comme un outil de limitation des pouvoirs des Assemblées parlementaires (Seconde partie).

Eugène Pierre (1848-1925) is famous among jurists and historians for having been the Secretary General of the Chamber of Deputies under the Third Republic and for having written the Treatise on Political, Electoral and Parliamentary Law. Eugène Pierre had not been the subject of a general study until recently even though he is a major figure in constitutional and parliamentary laws. The purpose of the present work is to highlight the influence that Eugene Pierre has had on the political institutions of the Third Republic. Based on an analysis of the author’s written work and his political and administrative environment (Opening title), the aim is to show that the work of the Secretary General is first and foremost a work of conservation of the republican institutions. Strongly convinced of the merits of the Republic and of the parliamentary government, the author tries to legitimize the institutions through the moderation of the power of the Parliament and the expression of a relatively balanced political organization. Far from appearing as a stubborn defender of the Parliament, Eugène Pierre designed a rationalized parliamentary system in order to defend the Parliament against criticism (First part). These general objectives materialize in the parliamentary law, which was then conceived by the author as a tool for limiting the powers of parliamentary assemblies (Second part).