La liberté d'objection
Auteur / Autrice : | Nicolas Lauzeral |
Direction : | Nathalie Jacquinot |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance le 03/10/2019 |
Etablissement(s) : | Toulouse 1 |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) |
Partenaire(s) de recherche : | Equipe de recherche : Institut Maurice Hauriou (Toulouse) |
Mots clés
Résumé
L’objection de conscience demeure un objet d’étude séduisant. En effet, se trouvant au carrefour des différentes théories juridiques, l’entreprise de définition d’un tel concept nécessite de revenir sur plusieurs certitudes depuis trop longtemps ancrées dans les différents discours épistémologiques. La fonction de l’objection de conscience étant entendue de façon beaucoup trop large depuis l’origine comme une simple contestation individuelle, il est nécessaire d’en proposer une conception singulière au sein des droits et libertés de la personne. A ce titre, l’objection de conscience constitue un refus intentionnel du sujet d’obéir à l’obligation de la loi dont il fait l’objet au motif de son injustice. Ce qui initialement, ne constituait qu’une revendication individuelle sanctionnée par son illégalité, a, dans le mouvement de plus en plus croissant de subjectivisation des droits, réussi à se voir reconnu et garanti par les différents corpus juridiques. Se pose alors la question de la possibilité d’articuler le refus du sujet d’obéir aux prescriptions de la loi et le principe d’obéissance à celle-ci. Parmi les techniques instrumentalisées par le droit, il s’avère que le prisme de l’exception se révèle être le plus adéquat à l’encadrement de l’objection de conscience afin d’éviter toute décomposition du système juridique. L’objection de conscience prétend ainsi au statut de technique de résolution de conflit de norme entre la conscience individuelle et la loi. L’attractivité du concept ne cessant de croître, ne serait-ce que par le constat de nouvelles problématiques fondamentales à la personnalité humaine, il en découle une interrogation essentielle quant à son niveau réel de protection au sein des droits et libertés fondamentaux.