Thèse soutenue

Le discernement comme condition de la responsabilité pénale : droit pénal comparé français et syrien

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Auteur / Autrice : Hamsa Radwan
Direction : Martine Herzog-Evans
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit privé
Date : Soutenance le 20/12/2019
Etablissement(s) : Reims
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences humaines et sociales (Reims ; 2012-)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de recherches juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux (Reims, Marne)
Jury : Président / Présidente : Aude Laquerrière-Lacroix
Examinateurs / Examinatrices : Martine Herzog-Evans, Abboud Al-Sarraj, Xavier Pin
Rapporteurs / Rapporteuses : Abboud Al-Sarraj, Xavier Pin

Résumé

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Le discernement est une notion située à la frontière du droit, de la psychologie, et de la la philosophie, l’analyse juridique de cette notion nécessite donc une lecture psychologique et philosophique de ce terme. En tant que notion complexe, le discernement, qui est défini comme la capacité à distinguer entre le bien et le mal, peut être confondu avec d’autres notions avec lesquelles il existe des points communs. Tel est le cas de l’élément moral de l’infraction.Il nous paraît indispensable de déterminer quelle est la place du discernement au sein de la théorie pénale. Les questions qui relèvent de notre recherche sont dés lors les suivantes : Faut-il attacher le discernement à la théorie de l’infraction ou bien à la théorie de l’imputabilité ? Quelles conséquences entraîne le défaut de discernement sur la responsabilité pénale de l’agent ? Ces conséquences sont-elles identiques en droit français et en droit syrien ? Enfin, quelles réponses alternatives sont adoptées dans les deux systèmes pénaux à défaut de responsabilité?