Le discernement comme condition de la responsabilité pénale : droit pénal comparé français et syrien

The discernment as a condition of criminal responsibility : french and syrien comparative criminal law

• Auteur / Autrice : Hamsa Radwan
• Direction : Martine Herzog-Evans
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance le 20/12/2019
• Etablissement(s) : Reims
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences humaines et sociales (Reims ; 2012-)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de recherches juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux (Reims, Marne)
• Jury : Président / Présidente : Aude Laquerrière-Lacroix
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Martine Herzog-Evans, Abboud Al-Sarraj, Xavier Pin
• Jury : Rapporteur / Rapporteuse : Abboud Al-Sarraj, Xavier Pin

Mots clés

Mots clés contrôlés

Imputabilité objective

Psychologie du droit

Syrie

Études comparatives

France

Responsabilité pénale

Mots clés libres

Discernement

Responsabilité pénale

Maladie mentale

Mineurs. ivresse

Droit pénal français

Droit pénal syrien

Discernment

Criminal liability

Mental health

Juveniles. drunkenness.

Franch criminal law

Syrian criminal law

Résumé

Le discernement est une notion située à la frontière du droit, de la psychologie, et de la la philosophie, l’analyse juridique de cette notion nécessite donc une lecture psychologique et philosophique de ce terme. En tant que notion complexe, le discernement, qui est défini comme la capacité à distinguer entre le bien et le mal, peut être confondu avec d’autres notions avec lesquelles il existe des points communs. Tel est le cas de l’élément moral de l’infraction.Il nous paraît indispensable de déterminer quelle est la place du discernement au sein de la théorie pénale. Les questions qui relèvent de notre recherche sont dés lors les suivantes : Faut-il attacher le discernement à la théorie de l’infraction ou bien à la théorie de l’imputabilité ? Quelles conséquences entraîne le défaut de discernement sur la responsabilité pénale de l’agent ? Ces conséquences sont-elles identiques en droit français et en droit syrien ? Enfin, quelles réponses alternatives sont adoptées dans les deux systèmes pénaux à défaut de responsabilité?

Discernment is a concept that marks the boundaries between law, psychology and philosophy. Therefore, the legal analysis of this notion must be understood within a psychological and philosophical framework. Discernment is a particularly complex notion. It is defined as the ability to distinguish between right and wrong. It may be confused with other notions with which it overlaps, such as criminal intent.It is therefore, indispensable to situate discernment in criminal legal theory. Thus, the following issues will be addressed in this thesis: Should discernment be linked to the legal understanding of what constitutes an offence, of to the theory of accountability? What are the consequences of the lack of discernment on the criminal liability of the offence perpetrator? Are these consequences similar in French law and in Syrian law? And lastly, when there is no criminal liability, what are the alternatives responses thesis shall look for alternatives responses provided for in both criminal law systems?