Les fondements du droit pénal à l’épreuve des neurosciences : perspective comparée entre système continental et système de Common Law

The impact of neuroscience on criminal law : towards body as an evidence of mental state : A comparative approach civil law/Common Law

• Auteur / Autrice : Djohar Sidhoum-Rahal
• Direction : Rainer Maria Kiesow, Pascal Beauvais
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé et sciences criminelles
• Date : Soutenance le 11/12/2019
• Etablissement(s) : Paris 10
• Ecole(s) doctorale(s) : École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre, Hauts-de-Seine ; 1992-...)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de droit pénal et de crimonologie (Nanterre ; 1992-....) - Centre Georg Simmel. Recherches franco-allemandes en sciences sociales (Paris)
• Jury : Président / Présidente : Raphaële Parizot
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Rainer Maria Kiesow, Pascal Beauvais, Raphaële Parizot, Pierre-Jérôme Delage, Olivier Leclerc, Bernard E. Harcourt
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Pierre-Jérôme Delage, Olivier Leclerc

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droit et neurosciences

Libre arbitre

Droit pénal (droit canonique)

Common law

Mots clés libres

Neuroscience

Elément moral

Preuve scientifique

Libre-Arbitre

Common Law

Tradition romano-Canonique

Philosophie pénale

Neurolaw

Mens rea

Scientific evidence

Free will

Civil Law

Common law

Philosophy of criminal law

Résumé

Alors qu’elles permettent de mieux saisir scientifiquement les comportements, les neurosciences, posent, dans le même temps, un défi au libre-arbitre. Dès lors, un droit pénal classique fondé sur la notion de libre-arbitre ne risquerait-il pas d’être déstabilisé par l’émergence de la preuve neuroscientifique ? Se pose alors pour le droit pénal la question de l’accueil des résultats d’une discipline sans en partager les postulats. Ultimement, l’émergence d’un droit imprégné des neurosciences entraînerait une centralité du corps humain conçu alors comme élément de preuve de l’esprit. Aussi, notre recherche se propose à travers une étude globale sur les rapports noués entre les deux disciplines, dans une perspective comparée entre système de common law et système de tradition romano-canonique, de saisir les possibles redéfinitions d’un sujet du droit pénal que l’usage des techniques neuroscientifiques entraînerait dans la procédure pénale.

The dissertation examines the integration of neuroscience in criminal justice with potential evolutions towards a new evidence system. The system would then be centered around the study of the human body itself to grasp the criminal mind and such a change would have consequences on the main principles of criminal law. In my thesis, I argue that courts cannot use a scientific technique as evidence without importing some basic assumptions from the science in question. As a result, explaining behavior based on neuroscience that challenges the idea of free will would lead to a redefinition of the subject in criminal law, both in common law and in civil law systems.