La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les Etats-Unis

par Marie-Sophie Baud

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Philippe Conte.

Soutenue le 12-12-2019

à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) .

Le jury était composé de Cécile Chainais, Xavier Lagarde.

Les rapporteurs étaient Philippe Bonfils, Cédric Ribeyre.


  • Résumé

    La justice pénale américaine s'attache, traditionnellement, plus à la vérité formelle, en garantissant le respect du due process, qu'à la vérité matérielle. Pourtant, depuis quelques décennies, la découverte de nombreuses erreurs judiciaires amène les juristes américains à s'interroger sur les excès de la procédure accusatoire. À l'inverse, sous l'influence de la Convention européenne des droits de l'homme, la France remet progressivement en cause les principes de la procédure inquisitoire en valorisant le procès équitable et l'égalité des armes au détriment de la vérité matérielle. Ainsi, de part et d'autre de l'Atlantique, d'aucuns sont en quête d'un nouveau modèle procédural.

  • Titre traduit

    The investigation of the Truth in criminal trial


  • Résumé

    American criminal law traditionally strives more towards the formal truth, guaranteeing respect for due process, than to the material truth. However, over the last few decades, the discovery of numerous miscarriages of justice has led many American legal experts to question the excesses of the adversarial procedure. Conversely, under the influence of the European Convention on Human Rights, France has progressively been calling into question the principles of the inquisitorial procedure, placing greater value on the notions of the fair trial and equality of arms to the detriment of the material truth. And so, on both sides of the Atlantic, there are those who are in search of a new procedural model.

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Informations

  • Sous le titre : La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les Etats-Unis
  • Détails : 1 vol. (1022 p.)
  • Annexes : Bibliogr. p. 875-981. Notes bibliogr. Index
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