Réalisme et rationalités de la législation relative aux ouvriers et à ceux qui les emploient : 1791-1841 : contribution à une critique du droit du travail

Realism and rationalities of the legislation relating to the workers and to those who employ them : 1791-1841 : contribution to a critique of labor law

• Auteur / Autrice : Laurent Willocx
• Direction : Sylvaine Laulom
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit social
• Date : Soutenance le 06/12/2019
• Etablissement(s) : Lyon
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit (Lyon)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Centre de recherches critiques sur le droit (Saint-Étienne ; 1982-....)
• Partenaire(s) de recherche : établissement opérateur d'inscriptions : Université Lumière (Lyon ; 1969-....)
• Jury : Président / Présidente : Cyril Wolmark
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Cyril Wolmark, Anne-Sophie Chambost, Véronique Champeil-Desplats, Emmanuel Dockès

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droit -- Histoire

19e siècle

Enfants -- Travail

Droit du travail

Mots clés libres

Droit du travail

Histoire du droit

Réalisme

Rationalités du droit

Max Weber

Le Chapelier

Administration consultative

Travail des enfants

Législation industrielle

Droit privé

Labor Law

History of Law

Realism

Rationalities of Law

Max Weber

Le Chapelier

Advisory Administration

Child Labor

Industrial Legislation

Pivate law

Résumé

Le droit du travail est constamment critiqué pour son manque de « réalisme » : on lui reproche d’être élaboré par un législateur trop éloigné des aspirations variées des salariés et des employeurs, d’avoir des règles trop uniformes eu égard à la diversité des situations et d’être inadapté aux finalités qui lui sont assignées. Le droit du travail moderne se caractérise pourtant par les efforts faits pour répondre à cette critique. Et cela ne date pas d’hier. Ce caractère était déjà présent dans la législation ouvrière qui est née à la fin du XIXe siècle, dans la grande révolte des faits contre le Code civil. Mieux, ce réalisme était déjà dans le droit travail d’avant la législation ouvrière, celui de la Révolution, du Code civil et du premier XIXe siècle.Cette thèse propose plusieurs concepts distincts de réalisme, en lien avec la typologie des rationalités du droit de Max Weber et de certains de ses continuateurs. Ces concepts sont mobilisés pour analyser différentes dimensions de la législation relative aux ouvriers et à ceux qui les emploient produite entre 1791 et 1841. De cette étude, il ressort que le droit du travail a toujours été réaliste.

Labor law is constantly criticized for its lack of “realism” : it is criticized for being drafted by a legislator too far removed from the varied aspirations of employees and employers, for having too uniform rules in view of the diversity of situations and for being unsuitable for the purposes assigned to it. Modern labor law is however characterized by the efforts made to respond to this criticism. And this is not new. This character was already present in the labor legislation that was born at the end of the nineteenth century, in the great revolt of facts against the Civil Code. Better still, this realism was already in the the labor law from before, that of the Revolution, the Civil Code and the first nineteenth century.This thesis proposes several distinct concepts of realism, in connection with the typology of the rationalities of the law of Max Weber and some of his continuators. These concepts are used to analyze different dimensions of the legislation relating to the workers and those who employ them produced between 1791 and 1841. From this study, it appears that the labor law has always been realistic