Essais sur la précarité énergétique : mesures multidimensionnelles et impacts de la fiscalité carbone

Essays on fuel poverty : multidimensional measurement and impacts of carbon taxation

• Auteur / Autrice : Audrey Berry
• Direction : Philippe Quirion, Céline Guivarch
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences Economiques
• Date : Soutenance le 17/05/2018
• Etablissement(s) : Paris Sciences et Lettres (ComUE)
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de l'École des hautes études en sciences sociales
• Partenaire(s) de recherche : établissement de préparation de la thèse : École des hautes études en sciences sociales (Paris ; 1975-....)
• Jury : Président / Présidente : Mouez Fodha
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Mouez Fodha, Christian De Perthuis, Éloi Laurent, Stéphanie Monjon

Mots clés

Mots clés contrôlés

Modèles économétriques

Fiscalité écologique

Transition écologique

Sociétés de services en efficacité énergétique

Pauvreté

Mots clés libres

Précarité énergétique

Services énergétiques

Mesure mutidimensionnelle

Vulnérabilité

Logement et transport

Enquête ménage

Transition écologique

Microsimulation

Fiscalité carbone

Impacts distributifs

Compensation monétaire

Fuel poverty

Energy services

Multidimensional measurement

Vulnerability

Housing and transport

Household survey

Ecological transition

Microsimulation

Carbon taxation

Distributive impacts

Monetary compensation

Résumé

Cette thèse explore deux questions autour de la précarité énergétique en France. Quel(s) indicateur(s) adopter pour quantifier la précarité énergétique et capturer ses multiples dimensions? Dans quelle mesure la fiscalité écologique pourrait-elle amplifier le phénomène ou, au contraire, constituer une opportunité de le combattre?Un premier chapitre introduit les enjeux sociaux et économiques de la précarité énergétique en France, ainsi que les défis que ce phénomène soulève pour les acteurs publics dans le cadre de la transition écologique (chapitre 1). Puis la thèse s'organise en deux grandes parties. La première partie concerne la quantification de la précarité énergétique. Je commence par rappeler les débats actuels autour de la mesure de la précarité énergétique et par souligner les limites des approches existantes (chapitre 2). Puis, j’explore la dimension transport du phénomène et propose un indice composite qui cible les différents facteurs qui contraignent la mobilité des ménages et leurs possibilités d’adaptation. Cet indice identifie trois niveaux d’exposition à une hausse des prix des carburants : précarité, vulnérabilité et dépendance (chapitre 3). Je poursuis ensuite la réflexion sur la construction d’un indice multidimensionnel de précarité énergétique et je cherche à mettre à jour ses implications politiques. Deux indices sont élaborés : un pour le logement et un pour le transport. Je montre comment ces nouveaux indices, parce qu’ils s’intéressent au cumul des facteurs qui désavantagent les ménages en matière d’énergie, permettent de limiter les erreurs d’inclusion et d’exclusion reprochées aux approches classiques. Une application dans le contexte français apporte de nouvelles perspectives sur le ciblage des réponses politiques et souligne la nécessité de remédier aux dimensions non monétaires de la précarité énergétique (chapitre 4).La seconde partie concerne les impacts distributifs de la fiscalité carbone. A partir d'une revue de la littérature, je précise les enjeux méthodologiques et les choix de modélisation pour rendre compte de manière satisfaisante de la distribution des impacts (chapitre 5). Je développe ensuite un modèle de microsimulation spécialement conçu pour évaluer l’impact sur les ménages de la taxe carbone française. Ce modèle simule, pour un échantillon représentatif de la population française, les taxes prélevées sur leur consommation d’énergie dans le logement et le transport. Je l’utilise pour quantifier l’impact de la taxe carbone sur les inégalités et la précarité énergétique. Enfin, j’explore ensuite différents scénarios de redistribution aux ménages avec pour objectif de corriger les iniquités engendrées - en particulier compenser la régressivité de la taxe carbone et combattre la précarité énergétique. J’évalue le coût de ces mesures au regard des recettes de la taxe carbone (chapitre 6).

This thesis explores two questions about fuel poverty in France: What indicator(s) should be adopted to quantify fuel poverty and capture its multiple dimensions? To what extent does ecological taxation amplify the phenomenon or, on the contrary, provides an opportunity to fight it?A first chapter introduces the social and economic issues of fuel poverty in France, as well as the challenges this phenomenon raises for public actors in the context of an ecological transition (chapter 1). Then the thesis is divided into two main parts.The first part deals with the measurement of fuel poverty. I start by highlighting the current debates on the measurement of fuel poverty and the limitations of existing approaches (chapter 2). Next, I explore the transport dimension of fuel poverty and I propose a composite index of the various factors that constrain household mobility and their possibilities to adapt to higher fuel prices. This index identifies three levels of exposure to rising fuel prices: precariousness, vulnerability and dependence (chapter 3). I then continue studying the design of a multidimensional index of energy poverty and I seek to uncover its political implications. Two indices are developed: one for housing and one for transport. I show how these new indices, through addressing the cumulative factors that disadvantage households in terms of energy, can help limit the inclusion and exclusion errorsfrom which conventional approaches suffer. Quantification in the French context brings new insights on the targeting of policy responses and emphasizes the need to address the non-monetary dimensions of fuel poverty (chapter 4). The second part studies the distributive impacts of carbon taxation. Based on a review of literature, I discuss the methodological issues and the modelling choices to represent the distribution of impacts (chapter 5). I then develop a microsimulation model to assess the impact of the French carbon tax on households. This model simulates, for a representative sample of the French population, the taxes levied on their energy consumption in housing and transport. I use this model to quantify the impact of the carbon tax on inequality and fuel poverty. Finally, I explore different scenarios of redistribution of carbon tax revenues to households, with the objective to correct the found inequities - in particular, to compensate for the regressivity of the carbon tax and to reduce fuel poverty. I evaluate the cost of these measures in respect to the amount of carbon tax revenues (chapter 6).