La contrefaçon de marchandises et ses territoires : modalités et enjeux d’une lutte contre un trafic illicite

Counterfeit goods and its territories : conditions and issues of a struggle against illicit traffic

• Auteur / Autrice : Jérémy Lachartre
• Direction : Barbara Loyer, Clotilde Champeyrache
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Géopolitique
• Date : Soutenance le 13/12/2018
• Etablissement(s) : Paris 8
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences sociales (Saint-Denis, Seine-Saint-Denis ; 2000-....)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Centre de recherches et d'analyses géopolitiques
• Jury : Président / Présidente : Béatrice Giblin
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Jean-François Gayraud, Christophe Zimmermann, Karine Bennafla
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : François Bost

Mots clés

Mots clés contrôlés

France

Pays de l'Union européenne

Afrique

Mondialisation

Contrefaçon

Mots clés libres

Contrefaçon

Trafic illicite

France

Afrique

Mondialisation économique

Services de sécurité

Union européenne

Analyse géopolitique

Résumé

Face à l’ampleur de la contrefaçon de marchandises, la communauté internationale alerte régulièrement les autorités publiques et les consommateurs sur la menace grandissante de ce trafic illicite. Dans un contexte de mondialisation économique toujours plus forte, la contrefaçon jouit de la libéralisation des flux de marchandises, du développement des moyens de transports et de l’explosion du E-commerce. Associés à la criminalité organisée, les trafiquants profitent des frontières politiques, des disparités du cadre national pour produire, acheminer et distribuer des biens contrefaits à l’échelle du monde. Liée à des défis sécuritaires, à des enjeux économiques et sanitaires, la contrefaçon concerne de nombreux acteurs, en particulier les pouvoirs publics et les entreprises. Ce travail propose de mettre en lumière les mécanismes d’une articulation entre puissance publique et intérêts privés autour de la question des biens contrefaits et de la lutte anti-contrefaçon, qui soulève des enjeux de coopération et de partage de responsabilité entre les acteurs. Grâce à l’étude – à différentes échelles – de territoires aux caractéristiques bien diverses avec le cas de la France, de l’Union Européenne et de l’Afrique, cette thèse veut mettre en exergue les spécificités territoriales qui expliquent les modalités d’un trafic global et qui conditionnent les stratégies des acteurs – publics ou privés – afin de répondre aux divers enjeux inhérents à ce trafic. Bien que le courant dominant soit la propriété intellectuelle, cette thèse propose d’aborder la lutte contre la contrefaçon sous différents aspects, en insistant sur une multiplicité des approches et la notion de territorialité.

In front of the breadth of merchandise’s counterfeit, the International community regularly adverts public authorities and consumers about the growing threat of this illegal traffic. In this context of economic globalization always stronger, counterfeit enjoys the freedom of economical flow, development of ways of transportation and expansion of online shopping. Associated with organized crime, traffickers play with political borders, disparities in the National manufacturing laws, to carry and distribute fake products on a worldwide scale. Linked to security, economical and health concerns, counterfeiting is an issue for a lot of participants, particularly for public authorities and companies. This work offers to highlight mechanisms of an articulation between public authorities and private interests around the issue of copies and anti-counterfeit fight, which raises stakes of cooperation and share of responsibility between actors. Thanks to the study – at different scales – of territories with different features, with the cases of France, European union and Africa, this thesis wants to illustrate territorial specificities that can explain terms and conditions of global trafficking which condition the actors’ strategies –public or private – to answer various issues linked to this traffic. Even if the major current is intellectual property, this thesis offers to approach the fight against counterfeit on different ways, insisting on a multiplicity of approaches and notions of territoriality.