L'Arbitraire, histoire et théorie. Le pouvoir de surmonter l'indétermination de l'Antiquité à nos jours

Arbitrariness, history and theory. The power to overcome indeterminacy from Antiquity to nowadays

• Auteur / Autrice : Thibault Desmoulins
• Direction : François Saint-Bonnet
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire du droit et des institutions
• Date : Soutenance le 12/06/2018
• Etablissement(s) : Paris 2
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)
• Jury : Président / Présidente : Jean-Marie Carbasse
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Laurent Pfister, Olivier Beaud
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Grégoire Bigot, Carlos Miguel Pimentel

Mots clés

Mots clés contrôlés

Pouvoir discrétionnaire (droit administratif)

Politique et gouvernement -- Philosophie

Droit -- Philosophie

Souveraineté

Mots clés libres

Anomie

Arbitraire

Discrétionnaire

Indétermination

Justice

Lacune

Légalité

Peine

Pouvoir

Souveraineté

Anomie

Arbitrary

Discretionary

Indeterminacy

Justice

Legality

Penalty

Power

Sovereignty

Résumé

Le droit ne se réduit pas aux règles. Que cet ancien adage paraisse aujourd’hui sibyllin montre la difficulté des juristes face à ce qu’il faut appeler l’anomie. Le pouvoir confié à une autorité de surmonter cette absence de règles provoque l’émergence de l’arbitraire en droit. Depuis l’Antiquité, ses fonctions répressives et administratives témoignent de son utilité indéfectible. Sous l’emprise du déterminisme juridique intégral d’un Dieu (VIIIe-XIIIe) ou d’un Législateur (XVIIIe-XXe), l’arbitraire se réduit à l’interprétation des normes omniprésentes. Il peut également former une voie de droit extraordinaire en complément des règles fixes (XIIIe-XVIIIe). Son apogée comme principe général de gouvernement voire de répression n’est atteinte qu’à l’occasion du profond bouleversement moderne (XVIe). À travers ces variations, trois formes de légalité se côtoient et proposent les conditions du choix d’un arbitraire légal.

Law is not reducible to rules. The fact that this ancient adage now sounds intriguing points out jurist’s difficulties to face what must be called anomie. Arbitrariness refers to the power given to one authority to overcome this absence of rules. Since Antiquity, repressive and administrative functions shows its irreducible utility. Under the empire of an integral determinism of God (VIIIe-XIIIe) or a Legislator (XVIIIe-XXe), arbitrariness is confined to interprete omnipresent norms. It can also provide extraordinary means in complement of fixed rules (XIIIe-XVIIIe). Its apogee as general principle of government or punishment is only reached by the modern upheaval (XVIe). Through its variations, three forms of legality coexists and reveals the conditions surrounding the choice of a legal arbitrariness.