La législation sociale du Second Empire

Social legislation of the Second Empire

• Auteur / Autrice : Nicolas Werba
• Direction : Norbert Olszak
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit. Histoire du droit
• Date : Soutenance le 12/12/2018
• Etablissement(s) : Paris 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ; 2001-....)
• Jury : Président / Présidente : Nicolas Warembourg
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Norbert Olszak, Anne Rousselet-Pimont
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Olivier Vernier, François Saint-Bonnet

Mots clés

Mots clés contrôlés

France -- 1852-1870 (Second Empire)

Napoléon III (1808-1873 ; empereur des Français)

Politique sociale

Droit social

Droit du travail

Mots clés libres

Napoléon III

Second Empire

Histoire du droit du travail

Législation sociale

Second Empire

Social legislation

Louis-Napoleon Bonaparte

Résumé

Cette thèse a pour titre la législation sociale du Second Empire. Depuis la dichotomie imposée par Ernest Lavisse, ce régime est traditionnellement divisé en deux périodes : une autoritaire et une libérale. Un tel changement de cap est généralement expliqué par la perte des soutiens traditionnels du régime. Tentant de séduire l'électorat ouvrier, le gouvernement aurait alors décidé de se lancer dans une législation sociale plus ambitieuse. Un tel schéma voit donc dans l'accélération des mesures sociales de la deuxième moitié du règne, une simple réponse circonstanciée à un contexte politique défavorable ; la législation sociale du Second Empire laissant dès lors peu de place à une cohérence d'ensemble. Il ressort de cette étude que Louis-Napoléon Bonaparte s’est, dès ses premiers écrits de jeunesse, penché sur la question sociale. Ses solutions en la matière tenant en deux principes essentiels : l’ordre et le progrès. En favorisant la prospérité et le développement économique, la stabilité était considérée par le futur Empereur comme le premier remède aux difficultés des classes laborieuses. L’ordre retrouvé, Napoléon III souhaitait ensuite l’adoption de mesures sociales plus ambitieuses.Ainsi, loin d’être guidée par des contraintes extérieures, la législation sociale du Second Empire s’inscrit en réalité dans une logique définie dès l’origine du régime, formant dès lors un ensemble cohérent.

This thesis is entitled social legislation of the Second Empire. Since the dichotomy imposed by Ernest Lavisse, the Second Empire is traditionally divided into two periods : an authoritarian and a liberal. Such a change of direction is usually explained by the loss of the traditional support of the regime. Trying to seduce the working electorate, the government then decided to launch into a more ambitious social legislation. Such a scheme considers the acceleration of the social measures of the second half of the reign as a simple detailed answer to an unfavorable political context; social legislation of the Second Empire leaves little to overall consistency.It is precisely such a presentation that this thesis wished to question. For that, it proposed to redraw the history of the social legislation of the regime, from its origins to the last projects of power interrupted by the Franco-Prussian War.Well, this study underlines that Louis-Napoleon Bonaparte, from his earliest youthful writings, turned his attention to the social question. His solutions in this area are based on two essential principles : order and progress. By promoting prosperity and economic development, stability was considered by the future Emperor as the first remedy for the difficulties of the working classes. The order regained, Napoleon III then wanted the adoption of more ambitious social measures.Thus, far from being guided by external constraints, social legislation of the Second Empire is actually part of a logic defined from the origins of the regime, forming a coherent whole.