Thèse soutenue

L’eau et le droit en Afrique aux XIXe et XXe siècles : l’expérience de la colonisation française

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Auteur / Autrice : Monica Cardillo
Direction : Carine Jallamion
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire du Droit et des institutions
Date : Soutenance le 30/11/2018
Etablissement(s) : Montpellier
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science politique (Montpellier ; 2010-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Dynamiques du droit (Montpellier)
Jury : Président / Présidente : Bernard Durand
Examinateurs / Examinatrices : Carine Jallamion, Bernard Durand, Louis-Augustin Barrière, Samba Traoré, Frantz Mynard, Éric Gasparini
Rapporteurs / Rapporteuses : Louis-Augustin Barrière, Samba Traoré

Mots clés

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Résumé

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L’eau, ressource au cœur des préoccupations économiques, techniques, politiques, culturelles, etc., inquiète le monde juridique, y compris l’histoire du droit. Le droit colonial français se rapportant à l’eau constitue un domaine d’investigation qui suscite l’intérêt compte tenu de la portée de cette problématique au sein du continent africain depuis le XIXe siècle. À cette époque, ce territoire subit d’importantes transformations à la fois juridiques, politiques et sociales. Si les grandes artères fluviales favorisent la pénétration française en Afrique, les eaux douces dans leur globalité s’avèrent être le véhicule majeur de la colonisation. Protection, distribution équitable, exploitation, mise en valeur, etc., constituent des besoins conduisant à un encadrement juridique de cette ressource. S’appropriant les eaux dès le départ, le colonisateur français élabore, au cours des XIXe et XXe siècles, un droit suis generis organisant la gestion des eaux dans les territoires conquis. Ce « droit colonial de l’eau », marqué par une « domanialisation »globale de la ressource, s’établit de façon progressive. La législation, ponctuelle dans un premier temps, devient systématique à partir des années 1920, dans un contexte de prélèvement accru de la ressource. Une approche historique de la gestion de l’eau en Afrique présente un double intérêt : illustrer la circulation du principe de la domanialité publique entre la métropole et les colonies et mettre en évidence la réception de ce principe dans les colonies, en tant qu’il bouleverse les pratiques traditionnelles, déforme la logique locale et finit par se greffer aux législations des nouveaux États africains.