Thèse soutenue

Droit comparé de l'environnement : la valorisation du patrimoine des aires protégées brésiliennes et françaises

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Auteur / Autrice : André Olavo Leite
Direction : Nicolas ChauvinValentin Portnykh
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit public. Droit
Date : Soutenance le 06/04/2018
Etablissement(s) : Paris, CNAM en cotutelle avec Universidade federal de Santa Catarina. Centro de Ciências Jurídicas (Brésil)
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Abbé Grégoire (Paris)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Laboratoire Géomatique et Foncier. Équipe de Recherche en Aménagement, Droit Immobilier et Foncier (Le Mans)
Jury : Président / Présidente : Hervé Rihal
Examinateurs / Examinatrices : Elisabeth Botrel
Rapporteur / Rapporteuse : Hervé Rihal, Cristiane Derani

Résumé

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En dépit de l’impressionnante capacité technoscientifique des sociétés modernes, et en grande partie justement à ce titre, plusieurs indicateurs ne laissent aucun doute quant à la destruction accélérée de la nature de la planète. Bien que des signes de cette dégradation aient été perçus à divers moments de l’Histoire, c’est à partir des effets de la Révolution Industrielle que l’Homme, pour la première fois à une échelle visible, prend conscience de son rôle en tant qu’agent du changement environnemental et décide de s’organiser pour combattre les effets négatifs de ces changements. Il s’agit d’un jalon essentiel pour les objectifs contemporains de protection de l’environnement, qui a eu pour conséquence d’une part, la constitution d’un segment autonome de la société concerné par la protection de la nature, et d’autre part l’institutionnalisation d’un outil opérationnel privilégié : l’Aire naturelle protégée.Sans surprise, les instruments juridiques des Aires protégées font partie aujourd’hui des droits de la plupart des pays et couvrent une partie importante de la surface de la planète. Toutefois, cela ne doit pas occulter que le succès des Aires protégées auprès des gouvernements des pays est un phénomène relativement récent et qui résulte des profonds changements opérés au cours des dernières décennies sur les objectifs des politiques publiques de protection de la nature.Ces nouveaux éléments, et la recherche de leur intégration, ont conduit à deux constatations de plus en plus évidentes. D’un côté, les États ont connu une augmentation importante des ressources financières nécessaires à la conservation des espaces naturels, accompagnée de la reconnaissance que les Aires protégées devraient bénéficier autant que possible d’une certaine indépendance financière. D’un autre côté, il est de plus en plus clair que la recherche de l’efficacité des Aires protégées passe nécessairement par la sensibilisation, l’éducation, la persuasion et l’engagement de la population.Pour ces raisons, des nouvelles formes de réglementation sont recherchées et le droit est mobilisé pour offrir des alternatives permettant la valorisation de ces espaces et l’intégration des préoccupations environnementales dans les pratiques sociales.En ce sens, la valorisation - qui s’appuie souvent sur la stratégie de patrimonialisation et d’appropriation d’un certain nombre d’éléments matériels et immatériels des espaces naturels, afin d’augmenter simultanément la sensibilisation à leur importance et de lever les fonds nécessaires pour qu’ils soient protégés de la manière adéquate – fait l’objet d’une croissante reconnaissance comme une notion capable de répondre aux défis actuels des politiques publiques de conservation, pour son potentiel à lier les objectifs apparemment contradictoires de protection de la nature et de développement économique local.Dans ce travail nous cherchons à identifier et comparer la prise en compte de ces nouvelles préoccupations et les contributions des droits brésilien et français. Autrement dit, cet ouvrage traite de la valorisation du patrimoine environnemental des Aires protégées en droit brésilien et en droit français, à partir d’un point de vue comparatif. Dans ce but, elle traite successivement des notions de valorisation du patrimoine environnemental et d’Aire protégée, de la prise en compte politique de cette valorisation comme notion susceptible de répondre aux défis contemporains des Aires protégées, et finalement des contributions des droits brésilien et français en termes d’opérationnalisation de cet objectif.