Les Préambules des constitutions : approche comparative

Constitutionnal Preamble's : A Comparativ Study

• Auteur / Autrice : Clément Cadinot
• Direction : Marie-Claire Ponthoreau
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance le 10/12/2018
• Etablissement(s) : Bordeaux
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit (Talence, Gironde ; 1991-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre d'études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l'État (Bordeaux)
• Jury : Président / Présidente : Alexandre Viala
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Frédérique Rueda
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Manon Altwegg-Boussac, Jacky Hummel

Mots clés

Mots clés contrôlés

Préambules (droit)

Études comparatives

Constitutions

Mots clés libres

Préambule

Constitution

Droit comparé

Constitutional Law

Preamble

Constitution

Comparative Law

Droit constitutionnel

Résumé

Les préambules constitutionnels sont répandus à travers le monde, depuis le constitutionnalisme de la fin du XVIIIème. A ce jour, plus de deux constitutions sur trois dans le monde en sont précédées. Pourtant, leur nature suscite un faible intérêt pour la doctrine, voire même un rejet. Pourtant, l'intérêt que leur porte constituants contemporains et l'utilisation qui en est faite par les juges constitutionnels invalide cette position de principe. Il convient de s'attacher à la variété des préambules constitutionnels à travers le monde, en dégager des fonctions et comprendre leurs utilisations contentieuses (ce qui n'exclut nullement la possibilité que certaines juridictions constitutionnelles ne s'y réfèrent pas). A ces fins, une approche marco-comparative puis micro-comparative semblent nécessaires pour embrasser cet objet juridique rarement étudié de manière systématique.

Constitutional Preambles are worldwide spread from the late 18st Century constitutionalism. And today, more than two to three constitutions are opened with such a Preamble. Yet, regarding to their particuliar nature, law studies dealing with them are quite rare, if not deny them. However, the certain onstituents'interest to them and their use by constitutional judges just disprove it. A broad and methodic study dealing with the wide range of Preambles shall be established in ordre to understand their functions and their judicial uses - though a jurisdiction can not use them. To that end, a broad - macro-comparativ - and then a micro-comparativ study must be done, since a systematic study on Preambles has not been done.