La maternité

The motherhood

• Auteur / Autrice : Marie-Sophie Filippi
• Direction : Isabelle Barrière-Brousse
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance le 07/12/2018
• Etablissement(s) : Aix-Marseille
• Ecole(s) doctorale(s) : École Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence)
• Jury : Président / Présidente : Vincent Égéa
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Vincent Égéa, Thierry Garé, Mélina Douchy-Oudot
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Thierry Garé, Mélina Douchy-Oudot

Mots clés

Mots clés contrôlés

Génie génétique -- Droit

Et le droit

Mères porteuses

Droit

Maternité

Mots clés libres

Maternité

Maternité génétique

Maternité utérine

Motherhood

Genetic maternity

Uterine maternity

Résumé

La maternité se définit de manière intuitive par le fait de porter un enfant et de le mettre au monde. Notion universelle, la maternité semble empreinte d’évidence et de certitude et à ce titre n’a guère suscité d’interrogation jusqu’à une époque récente. Pourtant, cette évidence supposée caractériser la maternité n’est bien qu’une évidence relative, tant du point de vue de la science que du droit. En effet, la maternité biologique peut désormais être divisée entre maternité utérine et génétique, elle n’est donc plus certaine. Ensuite, la notion juridique de maternité ne procède pas d’un pur décalque de la biologie. Au contraire, s’il s’appuie sur le fait biologique de la maternité, le droit en adopte une interprétation singulière, laissant découvrir l’existence d’un véritable concept juridique de maternité. Le contexte de la maternité apparaît en outre aujourd’hui profondément bouleversé, si bien que cette notion semble se restructurer autour de la seule volonté et subir un brouillage de sa distinction avec la paternité. Ainsi bouleversée, la maternité peut-elle alors être repensée ? S’il est nécessaire de prendre en compte les facteurs de bouleversement de la maternité, sa spécificité tirée de l’accouchement ne semble guère devoir être remise en cause. Une telle affirmation n’exclut toutefois pas d’admettre une réception conditionnée des formes nouvelles de maternité

Motherhood is intuitively defined by carrying a child and giving birth. Universal concept, motherhood seems to be evident and sure, and as such, has hardly raised questions until recently. Yet, this obviousness supposed to characterize motherhood is only relative from the point of view of both science and law. Indeed, biological maternity can now be divided between uterine maternity and genetics, so it is no longer certain. Next, the legal notion of motherhood does not come from a pure decal of biology. On the contrary, if it is based on the biological fact of maternity, the law adopts a singular interpretation, revealing the existence of a real legal concept of motherhood. The context of motherhood also seems to be deeply upset, so that this notion seems to be restructured around intention, and its distinction with paternity is blurred. So upset, can maternity be rethought? Although it is necessary to take into account factors of change in motherhood, its specificity derived from childbirth does not seem to be denied. However, this affirmation does not exclude a conditioned admission of new forms of maternity