La prudence du juge : l'exemple japonais

Judge's prudence : the Japanese example

• Auteur / Autrice : Gaël Besson
• Direction : Jean-Yves Chérot
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance le 23/03/2018
• Etablissement(s) : Aix-Marseille
• Ecole(s) doctorale(s) : École Doctorale Sciences juridiques et politiques (Aix-en-Provence)
• Jury : Président / Présidente : Thierry Serge Renoux
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Thierry Serge Renoux, Alexandre Viala, Julien Boudon, Hajime Yamamoto, Caterina Severino
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Alexandre Viala, Julien Boudon

Mots clés

Mots clés contrôlés

Attitude

Juges

Contrôle juridictionnel des lois

Japon

Contentieux administratif

Études comparatives

Prudence

Mots clés libres

Prudence

Juge

Japon

Constitution

Droit public

États-Unis

Prudence

Judge

Japan

Constitution

Public law

United-States

Résumé

Qu'est-ce que la prudence du juge ? La question n'est pas nouvelle, mais les auteurs s'intéressent plus souvent aux raisons de la prudence (le pourquoi) qu'à la manière de cette prudence (le comment). Dans cette recherche, nous optons pour la seconde approche : la prudence est un ensemble de techniques utilisées par le juge. Quelles sont ces techniques, ces doctrines de prudence ? Certaines comme la société divisée ou la question politique, mettent à mal l’idée même de pouvoir judiciaire. D’autres comme le litige juridique ou la disposabilité, empêchent l’accès au tribunal. Et dans le procès de la norme si particulier qu’est le contrôle de constitutionnalité, certaines permettent au juge d’éviter la question qui lui est posée, d’éviter de regarder le texte de loi que l’on lui demande de sanctionner, et surtout d’éviter de regarder la constitution. Nous présenterons ces doctrines et leurs origines diverses. Elles sont américaines, allemandes, françaises et pour les plus créatives d’entre elles, japonaises. Si le juge japonais est considéré comme l’un des plus prudent du monde pour n’avoir en soixante ans procédé qu'à une dizaine de déclaration d'inconstitutionnalité conduisant à l’annulation de la norme, si 90% des contentieux administratifs se soldent par une victoire de l’état, la raison et la manière se trouvent dans ces doctrines

What is the judge's prudence? The question is not new, but the authors are more interested in the reasons of prudence (the why) than in the way of this prudence (the how). In this research, we opt for the second approach: prudence is a set of techniques used by the judge. What are these techniques, these doctrines of prudence? Some, such as divided society or political issues, undermine the very idea of the judiciary. Others, such as legal interest or disposability, prevent access to court. And in the particular lawsuit of the norm that is the control of constitutionality, some allow the judge to avoid the question put to him, to avoid to look at the text of law that one asks him to sanction, and especially to avoid looking at the constitution. We will present these doctrines and their diverse origins. They are American, German, French and for the most creative of them, Japanese. If the Japanese judge is considered one of the most cautious in the world to have strike down in only 60 yeans a handful of statutes, if 90% of the administrative disputes result in a victory of the state, reason and manner are found in these doctrines