Le concept d'imitation en droit pénal : approche de synthèse du juridique au philosophique

The concept of imitation in criminal law : a synthesis approach from legal to philosophical

• Auteur / Autrice : Yoanna Sifakis
• Direction : Jean-Marc Trigeaud
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance le 01/12/2017
• Etablissement(s) : Bordeaux
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit (Talence, Gironde ; 1991-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut de sciences criminelles et de la justice (Bordeaux)
• Jury : Président / Présidente : Philippe Conte
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Philippe Conte, Christophe Blanchard, Valérie Malabat, Vanessa Valette
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Philippe Conte, Christophe Blanchard

Mots clés

Mots clés contrôlés

Représentation (esthétique)

Contrefaçon

Droit

Imitation

Mots clés libres

Imitation

Reproduction

Criminal

Contrefaçon

Mimêsis

Imitation

Reproduction

Criminal

Mimesis

Forgery

Résumé

Bien que non méconnue du droit, l'imitation est comprise traditionnellement en matière pénale comme la copie ressemblante d'une chose. Toutefois, elle n'est pas à proprement parlé une notion juridique et ne fait pas l'objet de définition claire et précise. Dans le langage courant, l’imitation désigne l'action de reproduire l'allure, le comportement, le mouvement ou le bruit d'une personne ou d'un animal. Elle renvoie donc aussi bien au comportement lui-même qu’à son résultat. Plus encore, elle est l’expression comportementale d’un processus complexe que l'on nomme la mimésis sociale.En explorant les différentes contributions des sciences classiques, humaines et sociales, nous avons pu proposer une première définition de l’imitation comportementale afin d’élaborer une théorisation du concept d'imitation en droit pénal. Cette étude tend à démontrer que l'imitation peut être le fait d'une seule volonté – elle est unilatérale – ou de deux volontés – elle est plurilatérale. Dans le premier cas, l’imitation comportementale peut être constitutive d’infractions. Dans le second cas, en tant qu’expression d'une mimésis sociale, elle permet une nouvelle compréhension des infractions commises par une pluralité ou une multitude d’individus. Le concept d'imitation élargit le champ de réflexion sur la responsabilité pénale des individus engagés dans certaines formes de criminalité.

If the concept of imitation is not strictly speaking a legal notion, criminal law does not ignore it. Imitation is regulated in a restrictive manner and conceived only as the copy of a thing, and does not have a clear and precise definition. This term also refers to the reproduction of the pace, behavior, movement or sound of someone or of an animal. Thus imitation refers both to the behavior itself and to its result. Moreover, imitation results of a more complex process called social mimesis. Exploring the different contributions of the classical, human and social sciences, this study proposes a multidisciplinary definition of this concept –– to build a legal definition. This work allowed us to theorize the concept of imitation, in its behavioral slope, in criminal law. This study aims to demonstrate that the concept of imitation can be the result of a unilateral will or a plurilateral one. In the first case, behavioral imitation is constitutive of offenses. In the second case, seen as the expression of an social mimesis, it determines the sanction of offenses committed by a plurality or a multitude of individuals. Thereby, the concept of imitation extends the field of reflection on the criminal responsibility of individuals engaged in certain forms of crime.